Conseil en gestion de la pollution pour les opérations NPNRU Clos Saint-Lazare et Saint-Leu Langevin

SPL Plaine Commune Développement
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite10 novembre 2025 à 00 h
LocalisationStains (93) et Villetaneuse (93)
Durée
2 ans à compter de la date de notification, renouvelable 1 fois pour 2 ans
Budget
Non précisé

Détails des Prestations Techniques Demandées

1. Mission d'Ingénierie Technique

  • Étude historique et documentaire du site

    • Mission A100 : Visite du site selon la norme NF X 31-620-2.
    • Mission A110 : Études historiques, documentaires et mémorielles.
    • Mission A120 : Étude de vulnérabilité des milieux.
    • Livrables : Rapport écrit initial dans un mois, version définitive en format électronique.
  • Mise à jour de l'étude historique et documentaire

    • Mission A130 : Proposition d'un programme d'investigations.
    • Livrables : Rapport écrit initial dans un mois, version définitive en format électronique.
  • Investigations de terrain

    • Mission A200 : Investigation des sols.
    • Mission A210 : Investigation des eaux souterraines.
    • Mission A230 : Investigation des gaz du sol.
    • Mission A250 : Investigation sur les denrées alimentaires.
    • Mission A260 : Investigation sur les terres excavées.
    • Livrables : Rapport initial dans un mois après investigation, version définitive en format électronique.
  • Analyse des enjeux et Évaluation Quantitative des Risques Sanitaires

    • Mission A310 : Analyse des enjeux environnementaux.
    • Mission A320 : Analyse des enjeux sanitaires.
    • Livrables : Rapport initial dans un mois, version définitive en format électronique.
  • Plan de gestion des terres polluées

    • Mission A330 : Identification des options de gestion.
    • Livrables : Rapport initial dans deux mois, version définitive en format électronique.
  • Plan de Conception de travaux

    • Livrables : Rapport initial dans deux mois, version définitive en format électronique.
  • Dossier de restriction d'usages et de servitudes

    • Mission A400 : Élaboration d'un dossier en cas de pollutions résiduelles.
    • Livrables : Rapport initial dans un mois, version définitive en format électronique.
  • Analyse des risques résiduels

    • Livrables : Rapport initial dans un mois, version définitive en format papier et électronique.

2. Mission de Maîtrise d'Œuvre des Travaux de Démolition

  • Assistance dans les phases études (AVP - PRO)

    • Élaboration des modalités de tri, stockage, réutilisation ou évacuation des terres.
  • Assistance dans la passation du marché (ACT)

    • Analyse des offres, rédaction du CCTP pour la dépollution.
  • Direction de l'exécution des travaux (DET)

    • Suivi des travaux de nivellement et de terrassement.
  • Assistance à la réception des travaux (AOR)

    • Contrôle des documents de fin de travaux.

3. Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Dépollution

  • Expertise sur les thématiques de dépollution, y compris l'élaboration de modalités de tri et de suivi des travaux d'aménagement.
  • Préconisations sur les études complémentaires et rédaction de cahiers des charges.
  • Accompagnement dans la mise en œuvre de procédures administratives.

4. Prescriptions Techniques pour les Investigations Terrains

  • Réseaux de concessionnaires : Déclarations réglementaires à réaliser par le titulaire.
  • Implantation des sondages : Responsabilité du titulaire pour la précision des points de sondage.
  • État des lieux : Organisation des états des lieux préalables et de sortie.
  • Mise en station et repli : Travaux d'aménagement et nettoyage des lieux.
  • Alimentation du chantier : Responsabilité du titulaire pour l'eau et l'énergie sur site.
  • Suivi et encadrement : Personnel spécialisé à détacher sur le chantier.

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Critères d'évaluation

PondérationCritère

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Visite de site

Optionnelle

Date(s)

02/02/2023

Lieu

Non précisé

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