Prestation De Conception, Fourniture Et Pose De La Signaletique Et De La Vitrophanie Sur Les Espaces Du Centre Charras Et Ses Abords

Dommages Subis par les Roues : Prise en charge des roues et pneumatiques en cas de détérioration due à des événements garantis.

Transport de Blessés : Couverture des dommages aux garnitures intérieures et aux vêtements des passagers lors du transport d'une personne blessée.

Usage Professionnel et Privé : Les véhicules peuvent être utilisés à des fins professionnelles et privées, sans restriction sur les conducteurs.

Extension de Garantie pour Véhicules de Fonction : Ces véhicules sont couverts à l'étranger selon les mêmes conditions qu'en France.

Véhicules en Location : L'indemnisation inclut les sommes dues à la société de location après un sinistre.

Véhicules de Moins d'Un An : En cas de sinistre, l'indemnisation se base sur la valeur d'achat majorée des augmentations du constructeur.

Formules de Franchise : Deux formules de franchise sont proposées, variant selon le type de véhicule et le risque.

Frais de Location : Remboursement des frais de location de véhicules en cas de sinistre, avec des limites spécifiques.

Individuelle « Accident du Conducteur » : Indemnités en cas d'accident pour tous les conducteurs des véhicules assurés.

Assistance aux Personnes : Couverture des frais liés à l'assistance des personnes transportées dans les véhicules de la commune.

Déclarations Particulières : Les garanties s'appliquent même en cas de défaut de permis ou de conduite en état d'ivresse, tant que l'assuré n'était pas au courant.

Description des Prestations : Le contrat inclut la conception, la fourniture et la pose de signalétique et de vitrophanie pour le centre commercial de Charras, avec un accent sur l'harmonisation avec la charte graphique de la ville.