Collecte et valorisation des déchets papier confetti

CPAM de la Savoie
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
21 novembre 2025 à 11 h
Localisation
Savoie
Durée
Durée initiale jusqu'au 31/12/2026, avec reconduction possible jusqu'au 31/12/2028
Budget
Estimation: 10 000 €

Détails des Prestations Techniques Demandées

1. Description et Organisation de la Prestation

  • Objet de la Prestation : Mise à disposition de bacs pour la collecte de déchets papier, collecte et valorisation du papier dans des filières respectueuses de l'environnement.
  • Lieux d'Exécution : Tous les sites de la CPAM de la Savoie.
  • Nombre de Bacs : Variable selon la taille du site et le volume à collecter. Par exemple :
    • AIX-LES-BAINS : 2 bacs de 120 L
    • CHAMBERY : 4 bacs de 240 L
  • Fréquence de Passage : Dépend du site, par exemple :
    • AIX-LES-BAINS : 1 fois par semestre
    • CHAMBERY : 1 fois par mois
  • Matériel : Fourniture de matériels nécessaires à l'exécution de la prestation, avec une obligation de résultat pour le titulaire.

2. Complément de Prestations

  • Prestations Ponctuelles ou Supplémentaires : Possibilité d'ajouter des bacs de collecte ponctuels selon les besoins, avec un bon de commande établi.

3. Modalités d'Exécution des Prestations

  • Réunion Préparatoire : Organisation d'une réunion avant le début des prestations pour définir les modalités d'exécution.
  • Moyens Matériels : Le titulaire doit fournir une liste de matériel dans les 15 jours suivant la notification du marché.
  • Règles de Sécurité : Inspection des locaux pour identifier les risques, avec un plan de prévention à fournir.
  • Comportement du Personnel : Obligation de ponctualité, discrétion, et respect des consignes de sécurité. Le personnel doit être formé et porter des équipements de protection.

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