Collecte et transfert du verre

SICTOM des Couzes
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
7 novembre 2025 à 11 h
Localisation
Non précisé
Durée
1 an (01/01/2026 au 31/12/2026), renouvelable deux fois pour une durée maximale de 36 mois
Budget
Non précisé

Description des prestations

Objet principal

  • Collecte du flux verre dans les points d'apport volontaire (PAV) et colonnes isolées, vidage complet et évacuation des dépôts autour des conteneurs.

Moyens fournis par le titulaire

  • Fourniture et exploitation des véhicules de collecte et de leurs accessoires.
  • Mise à disposition du personnel conducteur et réalisation de la maintenance des véhicules.
  • Le titulaire n'assure pas la fourniture des conteneurs (ceux-ci restent propriété du propriétaire des conteneurs).

Dispositifs de pré-collecte

  • Intervention sur colonnes aériennes ou semi-enterrées équipées de systèmes de type "Kinshoffer" ou crochet.
  • Parc existant indiqué d'environ 200 colonnes.

Collecte et conditions opérationnelles

  • Vidage complet des colonnes, nettoyage autour des conteneurs et prise en compte de la limitation des nuisances sonores.
  • Signalement au donneur d'ordre de toute anomalie ou dégradation constatée dans un délai de 48 heures.
  • Adaptation des horaires pour colonnes situées sur l'espace public et respect des plages d'ouverture pour celles présentes en déchèterie.

Transfert et traitement

  • Transfert du verre vers une plateforme de transit désignée ; responsabilité du transport et des coûts d'accueil sur l'installation de traitement à la charge du titulaire.
  • En cas d'indisponibilité du site de transit, identification d'un exutoire alternatif et information du donneur d'ordre ; frais de transport supplémentaires à la charge du titulaire.

Pesage, suivi et reporting

  • Pesée au départ et à l'arrivée des véhicules.
  • Production d'un fichier mensuel précisant dates et tonnages transmis lors de la facturation.
  • Synthèse annuelle par point de collecte à transmettre avant la date de clôture annuelle prévue dans les pièces (exemple de fichier Excel-type joint au mémoire technique attendu).

Organisation des tournées et fréquences

  • Le titulaire propose et détaille en début de contrat les fréquences par PAV/commune et les semaines de passage.
  • Adaptation des fréquences selon saisonnalité (périodes estivales/hivernales) et réalisation d'interventions supplémentaires sous 48 heures en cas de demande électronique pour éviter tout débordement.

Quantification et évaluation des volumes

  • Mode d'évaluation des volumes basé sur le pesage (tonnes) ; quantité annuelle estimée fournie dans les pièces de chiffrage.

Annexes techniques

  • Identification et localisation des colonnes et tonnages annexés doivent être pris en compte et mis à jour si besoin via avenant ou information préalable.

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