Coffrets gourmands de fin d'année pour seniors

Contenus et spécifications produits

• Présentation de références détaillées pour chaque coffret (ex. références T1–T10 pour la famille Tradition et D1–D12 pour la famille Douceur) : fiche produit par référence précisant contenu, poids/net, grammage, dimensions et durée de conservation.
• Exigences sur la nature des produits : certains produits doivent être issus de filières biologiques et/ou équitables selon les seuils précisés dans les fiches techniques.
• Étiquetage et traçabilité obligatoires : lisibilité des mentions, conformité aux normes européennes et françaises applicables, informations sur l’origine des produits et mentions allergènes.

Conditionnement et emballage

• Règles de packaging et de présentation définies par fiche : matériaux réutilisables ou recyclables privilégiés, restrictions sur certains types d’emballage et exigences d’esthétique et de protection des contenus.

Logistique de livraison et gestion des fournitures

• Livraisons franco de port, emballage et déchargement à la charge du titulaire ; remises selon bons de commande et modalités de livraison précisées dans les bons de commande.
• Gestion des emballages après livraison confiée au titulaire (collecte/traitement selon prescriptions lorsqu’indiqué).

Contrôles et réception

• Vérifications quantitatives et qualitatives à la livraison ; admission des fournitures après contrôle, possibilité de refus en cas de non-conformité conformément aux règles d’acceptation précisées.

Conformité réglementaire et certifications

• Respect des normes européennes et françaises applicables aux denrées alimentaires et à l’étiquetage.
• Possibilité de demande de certificats et labels (bio, équitable, écolabels) et exigences associées sur la provenance et la durabilité.

Aspects contractuels et exécution

• Accord-cadre mono-attributaire géré par bons de commande et Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ; commandes complémentaires possibles via catalogues publics du titulaire ou devis autorisés.
• Sous-traitance encadrée avec garanties et obligations de transmission des pièces (cadre DC4, paiements directs possibles selon conditions).
• Aucune option, variante ou PSE autorisée.
• Allotissement : non applicable.

(Informations strictement techniques sur la fourniture, le conditionnement, la logistique et la conformité.)