Fourniture de clôtures de chantier et accessoires

Accord-cadre à commandes portant sur des clôtures de chantier mobiles de type HERAS ou équivalent et leurs accessoires, destinés notamment à l’événementiel et à la sécurité des chantiers en régie. Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins, avec fourniture de la totalité des articles inscrits au marché.

Clôtures, barrières et accessoires de liaison

La gamme comprend notamment :

• Clôtures mobiles M300 renforcées, d’environ 2 m de hauteur, 3,5 m de longueur, maille 100 × 250 mm et poids de 13,5 kg ; quantité indicative : 720.
• Demi-clôtures M300 d’environ 2 m × 2 m, sans crochet, maille 100 × 250 mm et poids de 8 kg ; quantité indicative : 20.
• Portillons M90 d’environ 2 000 mm × 1 180 mm, sans crochet, maille 300 × 75 mm et poids de 13 kg ; quantité indicative : 20.
• Barrières de police à 14 barreaux d’environ 1 090 × 2 000 × 200 mm et poids de 13,5 kg ; quantité indicative : 410.
• Jambes de force de 1 700 mm environ, poids de 3,5 kg, à fixer sur collier avec platine à lester ; quantité indicative : 40.
• Colliers de serrage simples antivandalisme, colliers de fermeture et gonds de portail, avec caractéristiques dimensionnelles et modes de vissage prévus au bordereau.

Supports, lestage et rangement

Sont également prévus des plots plastiques palettisables de 18 kg, des roulettes, des platines à stabiliser, des platines de remplacement pour plots béton, ainsi que des piquets d’ancrage avec manchons en acier.

Les équipements de rangement comprennent des racks pour plots plastiques et des racks horizontaux à quatre tubes empilables, permettant le transport horizontal d’un maximum de 30 clôtures stockées et supportant une charge maximale d’environ 450 kg.

Bâches et conditionnement

La fourniture comprend des bâches de protection blanches, blanches imperméables et résistantes, et noires, dans les dimensions indiquées au bordereau. Les quantités du bordereau sont indicatives et n’ont pas de valeur contractuelle.

Les prix comprennent notamment le conditionnement, le stockage, l’emballage, l’assurance, le transport jusqu’au lieu de livraison, le chargement, l’arrimage, le déchargement et les réunions nécessaires à l’exécution. Le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement relèvent de la responsabilité du titulaire.

Commandes, livraison et documents associés

Les fournitures sont commandées par bons de commande précisant notamment les références, désignations, quantités, prix unitaires, lieu de livraison et personnes habilitées. Le titulaire accuse réception de la commande sous 48 heures et dispose de 5 jours ouvrés pour formuler ses observations. Aucune livraison ne peut intervenir avant notification du bon de commande.

Chaque livraison doit être accompagnée d’un bon de livraison ou état distinct par destinataire, mentionnant la date d’expédition, la référence de commande, l’identification du titulaire, les références des produits et, lorsque la réglementation l’impose, les numéros de lots de fabrication. En cas de colis multiples, le repérage de chaque colis par rapport à la commande est requis. Une lettre de voiture est présentée lorsque le transport est réalisé par un tiers.

Avant la livraison, le titulaire contacte la personne chargée de la réception à J-1, avant 12 h, par courriel ou téléphone. Les vérifications quantitatives portent sur la stricte concordance avec le bon de commande ; les vérifications qualitatives portent sur la conformité aux prescriptions du marché et au détail de la commande. L’admission, l’ajournement, la réfaction et le rejet suivent le CCAG-FCS.