Fourniture de chaussures de sécurité

Le marché couvre les personnels des restaurants et cafétérias universitaires, des résidences universitaires et des services centraux, notamment la restauration, l’hébergement et les équipes techniques. Le besoin indicatif est d’environ 550 paires pour la restauration, 80 pour l’hébergement et 30 pour les personnels techniques.

La fourniture comprend 12 références au BPU, réparties entre gammes essentielle, intermédiaire et haute performance : chaussures basses de type sabot avec lanière ou fermées, chaussures montantes de type botte, sneakers basses et sneakers hautes. Les quantités indicatives du DQE sont de 350 paires pour les modèles de type sabot, 150 pour les bottes et 20 pour chaque type de sneaker, par gamme. Une option concerne les semelles orthopédiques compatibles et une autre la reprise.

Les chaussures doivent être confortables, résistantes, respirantes, antibactériennes, anti-odeur et antidérapantes, avec une protection adaptée aux métiers concernés. Elles doivent respecter la réglementation française et les normes françaises et européennes applicables, notamment EN ISO 20345:2022, avec indice SRC ou SR de préférence. Des chaussures EN ISO 20347:2022 peuvent être retenues sur avis du médecin de prévention pour une pathologie particulière.

Les modèles doivent proposer une gamme de pointures d’au moins 35 à 47, avec possibilité de demi-pointures, de largeurs ou de modèles adaptés à certaines pathologies lorsque disponibles. Les candidats proposent un prix unique pour toutes les pointures. Les chaussures destinées aux personnels cuisinant sont de couleur blanche de préférence.

Les fiches techniques de tous les produits du BPU doivent être jointes à l’offre et référencées par numéro BPU, nom du produit et référence fournisseur. Elles comprennent notamment :

• photo, descriptif, caractéristiques, normes, composition ou matériaux, coloris et pointures ;
• instructions de nettoyage, d’entretien et de stockage ;
• déclaration UE de conformité, certificat d’examen UE de type, notice fabricant et rapport d’essais relatif aux normes revendiquées.

Les modèles du BPU doivent rester disponibles pendant toute la durée du marché. En cas de fin de série ou de rupture, un modèle équivalent doit être proposé, avec maintien des exigences techniques, ergonomiques, esthétiques, tarifaires, de performance, de sécurité et de qualité. Tout article spécifique fait l’objet d’un devis et d’une validation écrite du service achats.

Les commandes sont passées par bons de commande et, de préférence, via le site internet du titulaire. Le Crous dispose d’un accès administrateur à ses comptes ; les commandes du catalogue général nécessitent le visa du service marchés. Les paniers doivent pouvoir être conservés sans limite de durée avant validation. Les commandes comprennent les désignations, quantités, lieux, délais et montants HT et TTC.

Le délai maximal est de 72 heures pour les produits en stock et de 10 jours ouvrés pour les produits non disponibles, pour tous les catalogues et tous les sites. Les livraisons sont effectuées aux frais et risques du titulaire, franco de port, aux unités de gestion ou services concernés, en présence d’un représentant habilité. Le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement sont sous sa responsabilité.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison indiquant notamment les références, qualités, marques, quantités, unités de conditionnement, dates de conditionnement, prix unitaires et totaux HT et TTC. Les vérifications qualitatives et quantitatives sont réalisées au lieu de livraison. Une fourniture non conforme peut être refusée et remplacée immédiatement ; une quantité insuffisante doit être complétée sous 24 heures. Les échanges liés à une pointure, une couleur, un défaut ou une non-satisfaction sont à la charge du titulaire et doivent intervenir sous deux semaines maximum. Les vices cachés donnent lieu au remplacement ou au remboursement après accord de l’établissement.

Le titulaire adresse semestriellement un récapitulatif article par article des fournitures livrées, avec libellés, prix unitaires HT et quantités. L’outil de suivi doit permettre de suivre les commandes, livraisons, reliquats et quantités par site.

Le titulaire doit limiter l’impact environnemental des livraisons et transports, notamment en évitant les heures de pointe, en groupant les transports et en favorisant les modes de transport les plus respectueux de l’environnement. Les emballages doivent être adaptés au transport ; il privilégie, dans la mesure du possible, les contenants réutilisés, réutilisables, recyclés ou recyclables ainsi que la livraison en vrac. Il prend en charge la réutilisation ou le recyclage des emballages.

Le titulaire est soumis à une obligation générale de résultat, doit disposer des moyens humains et matériels nécessaires et fournir les assurances requises. Les fournitures ne peuvent pas être sous-traitées, mais les services connexes peuvent l’être. Les pénalités prévues comprennent 10 % du montant de la commande par jour calendaire de retard et 2 % du montant de la commande initiale pour article manquant ou défectueux ; elles sont cumulables et plafonnées à 10 % du montant total du marché.