Fourniture de carburants et de gazole non routier

Fourniture et livraison de gazole non routier en vrac, sur bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Les commandes peuvent être transmises par courriel avec accusé de réception ; le titulaire dispose de 15 jours à compter de leur réception pour formuler ses observations sur leurs prescriptions.

Les quantités indiquées sur les bons de commande doivent être respectées. Le titulaire assure le stockage nécessaire pour tenir le délai contractuel et livre le produit au Centre technique municipal, 26 rue Sarrault, 18200 Saint-Amand-Montrond.

La livraison comprend le transport et mobilise des camions et équipements adaptés aux conditions d’accès, aux horaires et à la configuration du site. Le transporteur doit prendre en compte les règles de sécurité et permettre la rédaction d’un protocole de sécurité. Les horaires habituels sont du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Chaque commande donne, dans la mesure du possible, lieu à une livraison unique et à une seule facture.

Le délai de livraison est de 7 jours calendaires à compter de la commande, le délai courant à la réception du bon de commande. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison distinct ; la réception est constatée par récépissé ou signature d’un double du bon. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont réalisées au moment de la livraison. Les besoins annuels sont compris entre 15 000 et 45 000 litres.