Broyage, transport, traitement et valorisation des bois

SICTOM de la Zone de Dole
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Date limite
15 septembre 2026 à 10 h
Localisation
Brevans (39)
Durée
3 ans (01/01/2027 au 31/12/2029)
Budget
Non précisé

Description des opérations

Objets traités

  • Bois non traités (classe A) et bois traités (classes B et C).

Travaux à réaliser

  • Réception, tri et pesée des apports bois.
  • Broyage et concassage des bois selon catégories (séparation des bois traités/non traités).
  • Mise en charge, transport et évacuation des matériaux broyés et des résidus.
  • Valorisation des produits broyés (filières définies par le responsable de la plateforme) et gestion des refus.

Organisation opérationnelle et modalités

  • Mise en place des procédures de chargement, manutention et évacuation; organisation de la pesée et tenue des bordereaux de pesée.
  • Traitement séparé et filières distinctes pour les bois traités vs non traités.
  • Autorisation d’occupation temporaire de la plateforme et respect des modalités d’occupation associées.
  • Information et coordination entre les équipes d’exploitation et le gestionnaire de la plateforme; état des lieux et obligations d’assurance à respecter.

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