Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de menuiserie et de plâtrerie

3. Ouvrages et Sujétions Inclus dans les Prix

Les prix incluent :

• La fourniture et la pose des matériaux.
• La fourniture et la pose de tous les accessoires nécessaires.
• Les sujétions inhérentes à l’exécution d’ouvrages courants, y compris l'approvisionnement du chantier.
• La réfection ou le remplacement des appareils, la dépose des anciens ouvrages, la manutention, l’enlèvement des gravats, le transport à la décharge, le bâchage, et la reprise des vieux matériaux.

4. Ouvrages et Sujétions Non Inclus dans les Prix

• La fourniture et la pose de matériaux non détaillés dans le bordereau de prix.
• Les ouvrages nécessitant des sujétions spéciales de main-d’œuvre dues à des conditions particulières d’exécution.

5. Prescriptions Techniques Générales

Les travaux doivent respecter les réglementations en vigueur, notamment en matière de sécurité incendie et de santé des ouvriers. L'entrepreneur doit se conformer aux normes et règlements applicables, et fournir un plan de sécurité et de protection de la santé dans les deux mois suivant la notification du marché.