Accord cadre à bons de commande pour diagnostics
Prestations techniques demandées pour le Lot 1 : Géomètre
Les prestations techniques pour le lot 1, intitulé "Géomètre", comprennent les éléments suivants :
- Établissement d'une polygonale principale
- Réalisation d'une polygonale principale pour délimiter le périmètre d'étude.
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Levers topographiques et travaux d'arpentage
- Réalisation de levers terrestres : Comprend la réalisation de levers topographiques pour différents types de terrains (nu, voiries, etc.).
- Plan de division : Création de plans pour la division de parcelles.
- Document d'arpentage : Fourniture de procès-verbaux d'arpentage pour les parcelles réunies ou divisées.
- Bornage d'une unité foncière : Délimitation contradictoire et publication foncière.
- Plan des servitudes : Élaboration de plans pour les servitudes nécessaires.
- État parcellaire : Mise à jour des états des parcelles.
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Interventions liées aux travaux d'infrastructure
- Implantation et piquetage général des ouvrages : Implantation des ouvrages en voirie.
- Plan des réalisations : Élaboration de plans pour les réalisations effectuées.
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Interventions liées à la commercialisation
- Établissement du plan de vente : Création de plans pour la vente des parcelles.
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Divers
- Mise à disposition d'un technicien ou d'un assistant-technicien pour des interventions spécifiques.
- Tirages de plans complémentaires dans différents formats (A0, A1, A2, A3, A4).
- Réimplantation de bornes ou de repères selon les besoins du projet.
- Export de projet de découpage au format SHP exploitable sous Foncier7.
Ces prestations sont essentielles pour la bonne réalisation des études et diagnostics préalables dans le cadre de la concession EMM Metz Borny Nord.
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
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Visite de site
Date(s)
Non précisé
Lieu
Place Foselle
Modalités
La visite du secteur Place Foselle est facultative mais recommandée. Le candidat peut se rendre librement Place Foselle pour apprécier les espaces publics actuels et la copropriété Borny Nord depuis l’extérieur. La copropriété Borny Nord n’étant pas encore maitrisée, aucune visite à l’intérieur ne sera possible au stade de la consultation. La visite étant libre, aucune attestation de visite ne sera remise. La décision de visiter les lieux étant du domaine du candidat, la réalisation ou non de la visite n’aura aucune influence sur la notation de son offre.
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