Fourniture de boissons non alcoolisées pour les besoins des services municipaux

1. Caractéristiques Requises des Prestations

• Délai de Livraison :
  • Urgentes : maximum 24 heures.
  • Non urgentes : 5 jours ouvrables après validation du devis.
• Conditions de Péremption :
  • Produits livrés doivent avoir une date de péremption d'au moins six mois.
• Conditionnement :
  • Préférablement par pack de six ou douze unités.
• Indisponibilité :
  • En cas d'indisponibilité, le prestataire doit proposer une offre équivalente au même prix.

2. Conditions d'Exécution des Prestations

• Modalités de Livraison :
  • Livraison franco de port et d'emballage.
  • Les frais et risques de transport sont à la charge du titulaire.
  • Les fournitures doivent être livrées directement en mairie ou au magasin du centre technique municipal.
• Délais de Réalisation :
  • Délai de livraison commence à compter de la réception du bon de commande.
  • Pénalités en cas de non-respect des délais.