Instao

Date limite30 septembre 2025 à 10 h

LocalisationNon précisé

Durée

48 mois, reconductible à compter du 02/01/2026

Budget

Non précisé

L'accord-cadre concerne la fourniture de boissons et inclut les prestations suivantes :

Modalités d'exécution :
- Réunions de lancement et de suivi entre l'acheteur et le titulaire pour assurer le bon déroulement des prestations.
- Remplacement des intervenants si nécessaire, avec approbation de l'acheteur.
- Émission et exécution des commandes par carte d'achat ou bons de commande, avec des délais d'exécution précis.
- Obligation de conseil et d'information par le titulaire sur les dérèglements ou dysfonctionnements.
- Confidentialité des informations traitées durant l'exécution du marché.

Nature et contenu des prestations :
- Fourniture de boissons selon un catalogue détaillé, avec des prix unitaires fixés par un taux de remise sur le tarif public.
- Respect des normes de qualité et de réglementation en vigueur pour les articles fournis.
- Engagement à proposer des solutions respectueuses de l'environnement, notamment en matière d'emballage et de gestion des déchets.
Livraisons et contraintes d'accès :
- Les lieux de livraison sont spécifiés, avec des contraintes d'accès à respecter.
- Les livraisons peuvent inclure des frais supplémentaires pour des livraisons à l'étage.
Clause sociale :
- Mise en place d'un dispositif de formation pour des jeunes en situation de décrochage scolaire, avec un suivi par la Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS).
- Obligation de transmettre des bilans et des justificatifs relatifs à cette clause sociale.
Considérations environnementales :
- Engagement à réduire le gaspillage et à utiliser des emballages réutilisables ou recyclés.
- Établissement d'un bilan d'émission de gaz à effet de serre (BEGES) pour les titulaires concernés.

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Cahier des charges, budget, contacts...

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Non requis

Fourniture de boissons non alcoolisées