Fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie

Ville de Toulon
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
5 novembre 2025 à 11 h
Localisation
Toulon (83)
Durée
12 mois (15/02/2026‑14/02/2027), reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Budget
Min: 10 000 € - Max: 50 000 €

Organisation générale et conditions de livraison

Conditions générales de commande et livraison

  • Accord-cadre à commandes; bons de commande précisent désignation, quantités et prix unitaires.
  • Accusé de réception des bons de commande sous 48 h ; observations possibles sous 5 jours ouvrés.
  • Délai de livraison standard : 10 jours ouvrés après notification du bon de commande (possibilité de 2 délais exceptionnels de 2 jours ouvrés par période d'exécution).
  • Livraison franco de port et d'emballage; transport, déchargement et responsabilité jusqu'au lieu de livraison à la charge du fournisseur.
  • Livraisons partielles non admises sauf autorisation écrite ; colis/groupage par commande ; chaque carton doit indiquer contenu et quantité.

Qualité, traçabilité et conditionnement

  • Respect des normes françaises et européennes applicables aux denrées ; traçabilité complète (origine, lot, mentions légales, allergènes, titre alcoométrique pour boissons alcoolisées).
  • À la réception, chaque lot livré doit présenter une D.L.C./D.L.U.O. résiduelle d'au moins 4 mois.
  • Conditionnements demandés précisés par type de produit (bouteille verre, plastique recyclé, briquette, packs) ; interdictions et acceptations de contenants selon références.
  • Contrôle qualitatif et quantitatif systématique à la livraison (état des contenants, bouchage, volume nominal, organoleptique pour vins/champagnes/spiritueux) ; refus des contenants cassés ou non conformes.

Développement durable et substitutions

  • Préférence pour circuits courts, produits bio, emballages éco‑responsables et limitation des suremballages ; ces éléments sont pris en compte dans l'évaluation des offres et des engagements contractuels.
  • Substitution de références possible uniquement après validation préalable écrite et fourniture des fiches descriptives.

Modalités administratives et facturation

  • Conditionnement, bordereau des prix unitaires contractuel et justificatifs de livraison exigés ; facturation dématérialisée via Chorus Pro. Bon de livraison signé requis pour paiement.

Lot n°1 — Boissons non alcoolisées

Description des produits et conditionnements demandés

  • Eaux (bouteilles verre 50 cl, 1 L ; bouteilles plastique recyclé 1,5 L et 50 cl ; packs 24/6), eaux gazeuses (packs 24/6), sodas/colas (1,25–1,5 L packs 6 ; 25 cl pack 12), jus de fruits (briques 1 L pack 6 ; pur jus verre 1 L pack 6 ; petites bouteilles 20–25 cl pack 12), sirops 1 L, boissons chocolatées briquette 20–25 cl pack 12.
  • Conditionnement recyclable, bouchon refermable, matériaux inertes pour contact alimentaire ; briquettes exigées conformes aux prescriptions (ex. paille conforme) ; interdiction de certains types de conditionnement selon référence.

Exigences qualité et logistique

  • D.L.C./D.L.U.O. résiduelle ≥ 4 mois.
  • Stockage à l'abri du soleil et du gel ; livraisons sur multiples sites (écoles, accueils de loisirs, crèches) avec respect des modalités spécifiques de livraison pour sites scolaires.
  • Remplacement de références soumis à validation préalable.

Quantités indicatives

  • Listes d'articles avec quantités annuelles indicatives figurent pour dimensionnement (ex. eau 1,5 L pack 6 : 1 740 unités ; eau 50 cl pack 24 : 1 050 unités), ces quantités sont données à titre indicatif et non contractuelles.

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