Fourniture de blouses anti-acide

Fourniture de blouses anti-acide jaunes destinées aux environnements à atmosphère contrôlée. Le matériau indiqué est le Tyvek 2407 de Dupont ou équivalent. Les blouses doivent être adaptées à la classe de propreté des zones d’utilisation et limiter les émissions de particules et de fibres ainsi que les résidus chimiques, ions et agents biologiques. Le conditionnement doit permettre une introduction maîtrisée en salle propre, conformément aux exigences applicables, notamment ISO 14644.

Modèles et quantités estimatives

La liste comprend trois tailles, avec les estimations annuelles suivantes ; le CEA ne s’engage sur aucun volume de commandes :

• S–M (T.1–2) : 1 100 blouses par an.
• L–XL (T.3–4) : 1 300 blouses par an.
• XXL–XXXL (T.5–6) : 900 blouses par an.

Les blouses sont longues, couvrant au minimum jusqu’aux genoux, avec manches longues et passe-pouces pour maintenir la protection aux poignets. Le col est montant pour protéger le cou. La fermeture doit permettre un habillage et un déshabillage autonomes et aisés, tout en limitant les risques de projection ou d’infiltration ; aucun élément libre ne doit pouvoir toucher les surfaces de travail ou les produits manipulés.

Elles doivent être légères, ergonomiques, respirantes et permettre une bonne liberté de mouvement. Leur résistance doit être compatible avec les acides utilisés au poste, à vérifier au regard des fiches de données de sécurité des produits concernés. Elles doivent pouvoir être portées avec les autres EPI, notamment gants résistants aux produits chimiques, lunettes ou écran facial et chaussures de sécurité. Le conditionnement spécifié est un emballage individuel sous plastique.

Commandes, livraison et réception

Les commandes sont transmises au titulaire, notamment par appels à livraison. Celui-ci en accuse réception dans les deux jours ouvrés et confirme le délai réel, qui ne peut dépasser celui annoncé dans son offre. Les délais standard et urgents sont précisés par référence ; sur demande du CEA, le titulaire doit pouvoir réduire le délai, la date étant validée par le CEA dans sa commande. Pour une fourniture hors liste, le titulaire répond à la demande du CEA dans un délai maximal de huit jours ouvrés, en précisant notamment délai, durée de vie, conditionnement, stockage, caractéristiques techniques et fiche de données de sécurité. L’intégration à la liste relève d’une décision du CEA et d’un avenant.

Les livraisons au site du CEA Grenoble sont réceptionnées du lundi au vendredi, de 8 h à 16 h 30, hors jours de fermeture du site, soit environ dix jours par an. L’emballage et l’étiquetage doivent protéger les produits jusqu’à destination, respecter les règles et normes en vigueur et répondre au « clean concept » pour les emballages destinés aux zones à empoussièrement contrôlé. Les conditions particulières de stockage, telles que température ou luminosité, doivent être signalées. Les emballages non conformes peuvent être retournés aux frais et sous la responsabilité du titulaire.

Chaque livraison doit correspondre aux références et quantités commandées, être en bon état et être accompagnée d’un certificat d’analyse. Le bon de livraison doit identifier le contrat, la commande, les références et désignations, les quantités livrées et commandées ainsi que le destinataire CEA. À réception, la durée de vie restante doit dépasser 70 % de la durée de vie du produit ; sinon, le produit est non conforme et retourné aux frais et sous la responsabilité du titulaire. Les fournitures sont garanties conformes à leurs spécifications jusqu’à leur utilisation ou leur péremption. Les fournitures défectueuses ou non conformes doivent être remplacées dans les meilleurs délais, les retours étant à la charge du titulaire.

Documentation et suivi

Les références doivent être accompagnées de la documentation technique appropriée : fiches techniques, certificats de conformité, niveaux de propreté, éléments de traçabilité, justificatif d’utilisation en salle propre et fiche de données de sécurité. Pour les blouses du lot, la fiche technique et la déclaration de conformité sont demandées.

Le titulaire fournit un rapport annuel dématérialisé présentant les indicateurs, le bilan financier et les difficultés rencontrées, notamment les ruptures d’approvisionnement et le traitement des anomalies. Les analyses de non-conformité sont également commentées dans le rapport semestriel. Le titulaire alerte le CEA au moins deux mois avant toute modification de la fourniture, de sa fiche de données de sécurité, de ses caractéristiques, de son contenant ou de son emballage. En cas d’arrêt de commercialisation, il informe le CEA au moins six mois avant la date d’arrêt, ou dès que possible si l’arrêt est programmé dans un délai inférieur, et propose un produit alternatif s’il en existe un.