Assurances flotte automobile pour le GHT de la Vienne

 - En cas de communication d’incendie : 15.000.000 €.
 - Défense – Recours : 50.000 € avec un seuil d’intervention de 250 €.

• Garantie du conducteur : 300.000 € en cas d’invalidité de 5 %.
• Garanties de dommages aux véhicules :
  • Bris de Glaces, Incendie - Vol, Dommages tous accidents, Assistance en cas de sinistre, Assistance en cas de panne, avec des spécificités selon les catégories de véhicules (légers, poids lourds, etc.).
• Matériels et marchandises transportés :
  • Premier risque pour l'ensemble du parc et 100.000 € sur les véhicules du SAMU/SMUR.
• Véhicules utilisés par les assurés en mission :
  • Couverture en substitution de l’assurance du véhicule, incluant responsabilité civile, bris de glaces, dommages tous accidents, etc.

3. Garanties accordées - Prestation supplémentaire

   • Franchise majorée :
     • Détails des franchises pour les dommages tous accidents selon les catégories de véhicules.
   • Bris de glace :
     • Couverture sans franchise pour les véhicules légers, SMUR, poids lourds, etc.

4. Dispositions particulières du contrat

   • Assurance sous la forme d'un seul contrat « Flotte » sans application de « Malus / Bonus ».
   • Régularisation de la cotisation en fin d’exercice.
   • Garanties étendues aux véhicules loués, prêtés, empruntés.
   • Couverture des dommages causés par des véhicules utilisés par le souscripteur.

5. Éléments d’informations techniques / antécédents du risque

   • CHU de Poitiers et EPSM Laborit assurés par SMACL avec des garanties de bris de glaces et vol-incendie sans franchise.