Assurances Flotte Automobile pour les Centres Hospitaliers

Le lot 1 concerne la souscription de contrats d’assurances Flottes Automobiles pour les besoins des Centres Hospitaliers de Lavaur et de Muret, ainsi que d'autres établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Haute Garonne et du Tarn Ouest. Voici les éléments clés relatifs aux prestations techniques :

• Objet de la Consultation : Souscription de contrats d’assurances Flottes Automobiles.
• Nomenclature : Services d’assurance, notamment pour les véhicules à moteur (CPV 66514110-0).
• Décomposition en Lots : Le lot 1 est distinct et attribué séparément des autres lots.
• Prestations Supplémentaires Éventuelles : Possibilité d'ajouter des prestations supplémentaires, qui doivent être clairement identifiées dans l’annexe financière.
• Réalisation de Prestation Similaire : Le titulaire peut se voir confier des prestations similaires ultérieurement.
• Exigences Minimales : Les offres doivent respecter certaines exigences, notamment concernant l'objet de la garantie et la liste des établissements.
• Conditions de Participation : Réservé aux organismes agréés, avec des obligations spécifiques pour les mandataires d’assurance.
• Durée du Marché : 1 an, reconductible jusqu'à 5 ans.
• Mode de Passation : Appel d’Offres Ouvert.
• Type de Marché : Marché ordinaire de service.