Assurance des véhicules à moteur et risques annexes

Objet de la couverture

• Couverture de la responsabilité civile (en circulation et hors circulation) et garanties de défense et recours.
• Couverture des dommages subis par les véhicules (accidents, vandalisme, incendie/explosion, événements naturels, catastrophes naturelles) et du contenu des véhicules.

Garanties et extensions

• Extensions au conducteur autorisé (prêt, remorquage bénévole, préposé au volant sans permis si connaissance de la collectivité).
• Garantie applicable aux véhicules en location, location-vente et crédit-bail.
• Adaptation des garanties selon usage professionnel, privé ou mixte.
• Garantie pour véhicules de moins d’un an avec modalités spécifiques d’indemnisation.
• Bris de machine proposé comme prestation supplémentaire optionnelle (limites et conditions spécifiques).

Niveaux d’indemnisation et formules

• Prévision de formules graduées (incluant possibilités de « Tous Risques » selon option choisie).
• Indemnisation soumise à plafonds, franchises et exclusions générales et particulières définis contractuellement.

Franchises (extraits fournis)

• Cyclos / NVEI : 75 €
• Véhicules légers ≤ 3,5 t : 300 €
• Véhicules lourds > 3,5 t : 600 €
• Bris de glace : 300 €
• Marchandises transportées : 300 €
• Auto-collaborateurs : néant
• Prestation supplémentaire n°1 « Bris de machine » : 800 €

Dispositions particulières et obligations

• Identification des véhicules assurés par extension au parc désigné.
• Couverture de la responsabilité liée aux travaux, signalétique, remorques et équipements.
• Garantie du transport de blessés, dommages aux roues et obligations relatives au contenu assuré.
• Modalités de souscription, bénéficiaires et conditions générales régissant les garanties et exclusions.

Pièces et prestations associées

• Possibilité d’options et prestations complémentaires précisées séparément (ex. bris de machine).