Assistance à maîtrise d'ouvrage - Opération groupée de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif

Communauté de Communes des Paysages de la Champagne
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Date limite12 septembre 2025 à 17 h
LocalisationMultiples
Durée
4 ans maximum à compter de la date de notification
Budget
Non précisé

Prestations techniques demandées

Tranche ferme : 7 Communes

  • Réunion de démarrage : 1 réunion
  • Etablissement du listing et le recueil des données : 7 communes
  • Envoi de l’invitation à la réunion publique : 320 invitations
  • Réunion publique : 7 réunions
  • Contrôle d’une installation existante : 78 contrôles, comprenant :
    • Prise de rendez-vous
    • Visite de terrain
  • Compte rendu de terrain
  • Conseils aux usagers
  • Rapport de visite
  • Envoi du rapport de contrôle
  • Envoi de la convention étude au propriétaire : 166 envois
  • Montage et suivi du dossier d’aide pour les études à la parcelle : 1 dossier

Tranche optionnelle 1 : Champvoisy

  • Réunion de démarrage : 0 réunion
  • Etablissement du listing et le recueil des données : 1 commune
  • Envoi de l’invitation à la réunion publique : 137 invitations
  • Réunion publique : 1 réunion
  • Contrôle d’une installation existante : 137 contrôles, comprenant :
    • Prise de rendez-vous
    • Visite de terrain
    • Compte rendu de terrain
    • Conseils aux usagers
    • Rapport de visite
    • Envoi du rapport de contrôle
  • Envoi de la convention étude au propriétaire : 89 envois
  • Montage et suivi du dossier d’aide pour les études à la parcelle : 1 dossier

Tranche optionnelle 2 : Nesle le Repons

  • Réunion de démarrage : 0 réunion
  • Etablissement du listing et le recueil des données : 1 commune
  • Envoi de l’invitation à la réunion publique : 77 invitations
  • Réunion publique : 1 réunion
  • Contrôle d’une installation existante : 77 contrôles, comprenant :
    • Prise de rendez-vous
    • Visite de terrain
    • Compte rendu de terrain
    • Conseils aux usagers
    • Rapport de visite
    • Envoi du rapport de contrôle
  • Envoi de la convention étude au propriétaire : 59 envois
  • Montage et suivi du dossier d’aide pour les études à la parcelle : 0 dossier

Tranche optionnelle 3 : Oeuilly

  • Réunion de démarrage : 0 réunion
  • Etablissement du listing et le recueil des données : 1 commune
  • Envoi de l’invitation à la réunion publique : 231 invitations
  • Réunion publique : 1 réunion
  • Contrôle d’une installation existante : 0 contrôles, comprenant :
    • Prise de rendez-vous
    • Visite de terrain
    • Compte rendu de terrain
    • Conseils aux usagers
    • Rapport de visite
    • Envoi du rapport de contrôle
  • Envoi de la convention étude au propriétaire : 231 envois
  • Montage et suivi du dossier d’aide pour les études à la parcelle : 0 dossier

Etude de choix de filière

  • Ce prix comprend notamment :
    • Prise de rendez-vous
    • Visite de terrain
    • Sondages et tests d’infiltration
    • Réalisation de la fiche diagnostic de terrain
    • Réalisation du rapport d’étude
    • Envoi du rapport d’étude, de la convention travaux et formulaires.
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