Approvisionnement de soude caustique pour la Marine nationale

Le marché concerne l'approvisionnement de soude caustique pour la Marine nationale, selon les spécifications suivantes :

• Objet de la consultation : Approvisionnement de soude caustique, conforme aux exigences définies dans la Spécification Générale d’Approvisionnement (SGA).
• Conditions de livraison :
  • Livraison franco de port à la Salle de réception du Service Logistique de la Marine (SLM) à Brest.
  • Le titulaire doit garantir la qualité des produits livrés et leur conformité aux exigences du marché.
  • Les délais de livraison sont exprimés en jours calendaires, incluant les périodes de congés annuels.
• Conditions financières :
  • Les prix unitaires incluent tous les frais afférents (conditionnement, transport, documentation, etc.).
  • Les modalités de paiement et d'acompte sont définies, avec des pénalités pour retard de livraison.
• Garantie : Les fournitures sont garanties pour une durée minimale d'un an à partir de l'établissement du procès-verbal de réception technique.
• Pénalités : Des pénalités sont appliquées pour chaque jour de retard dans la livraison, sans procédure contradictoire préalable.