Approvisionnement de rechanges navals

Ministère des Armées - Direction du Service de Soutien de Brest
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
20 novembre 2025 à 15 h
Localisation
Brest (29)
Durée
Non précisé
Budget
Non précisé

Description des fournitures

Nature des fournitures

  • Approvisionnement de divers rechanges navals identifiés par des nomenclatures (NNO OTAN) et, lorsque disponibles, par des fiches SACRAL (N-CORENG / NMCRL).
  • Lot unique, variantes interdites.

Références techniques et équivalences

  • Références à respecter : NNO OTAN et fiches SACRAL N-CORENG / NMCRL.
  • Équivalences ou évolutions de référence admises uniquement en cas d'obsolescence, sur justification fabricant et fourniture des documents techniques justificatifs.

Conditionnement et documentation

  • Fournitures conditionnées et étiquetées selon le CCTP.
  • Chaque livraison accompagnée de la documentation technique et des preuves de conformité (fiches techniques, certificats, notices, attestations d'absence de radionucléides si applicable).

Réception et contrôles

  • Réception technique formalisée par procès-verbal de réception technique (PVRT) qui documente les vérifications de quantité et qualité.
  • Contrôles et essais éventuels conformément aux exigences techniques ; preuves de conformité exigées pour admission.

Délais et exécution

  • Délais exprimés en jours calendaires pour chaque poste.
  • Possibilité d'ordres de service pour modification de références en cas d'obsolescence, avec ajustements techniques sans incidence financière automatique.

Sécurité et manutention

  • Conditions de chargement/déchargement et exigences de sécurité applicables ; manutention et emballages conformes aux prescriptions contractuelles et CCAG-FCS.

Contraintes administratives liées à la fourniture

  • Dossier d'offre accompagnant les fournitures : pièces administratives et justificatifs techniques exigés pour la recevabilité et l'admission des livraisons.

Modalités complémentaires

  • Livraison franco de port jusqu'au lieu de réception désigné par le donneur d'ordre.
  • Délais et modalités détaillés poste par poste dans l'annexe financière et pièces contractuelles correspondantes.

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