Approvisionnement en outillage naval

Direction du service de soutien de la flotte de Brest
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
21 mai 2026 à 14 h
Localisation
Brest (29)
Durée
Début à la notification ; durée globale non précisée
Budget
Non précisé

Contenu technique des fournitures

Objet

  • Fourniture d'outillage identifié principalement par NNO (Numéro Nomenclature OTAN) et, le cas échéant, par références industrielles/SACRAL N-CORENG.

Références et documentation exigées

  • Chaque article doit être décrit par son NNO et les références SACRAL N-CORENG associées ; le NNO prévaut en cas de divergence.
  • En cas d'équivalence ou de remplacement pour obsolescence : fournir attestations fabricant, fiches techniques et preuves d'équivalence conformes.

Composition de l'offre technique et éléments attendus

  • Liste détaillée des postes tels que définis dans l'annexe financière (intitulé du poste, Qté, Unité d'achat, délai en jours calendaires, montant HT par poste).
  • Les postes chiffrés à la remise de l'offre ne peuvent pas être complétés ultérieurement pendant les négociations.
  • Preuves de non-obsolescence et fiches techniques jointes pour chaque référence nécessitant une équivalence.

Livraison, réception et garanties (exigences opérationnelles)

  • Délais par poste exprimés en jours calendaires tels qu'indiqués dans l'annexe financière.
  • Procédures de vérification et d'admission à réception avec procès-verbal de réception (PVRT) réalisé dans un délai contractuel défini (ex. 15 jours après livraison pour vérification des quantités/qualité).
  • Garantie minimale d'un an sur les fournitures et dispositions de pénalités pour retard décrites dans les clauses administratives applicables.

Contraintes administratives liées à la fourniture

  • Respect des formats de remise des données financières et techniques exigés par l'annexe financière (champs Qté, délai, Montant HT, etc.).
  • Conformité des produits aux exigences techniques SACRAL N-CORENG et fourniture des attestations/justificatifs demandés pour toute équivalence.

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