Approvisionnement de destructeurs d'insectes sur instao.fr

Le marché concerne l'approvisionnement de destructeurs d'insectes au profit de la Marine nationale. Les prestations techniques demandées incluent :

Fourniture de matériels :
- Destructeurs d'insectes conformes aux spécifications techniques définies dans le CCTP.
- Les matériels doivent être livrés franco de port à l'adresse spécifiée, avec toute la documentation nécessaire (notices, certificats de conformité, etc.).

Conditions de livraison :
- Les délais de livraison doivent être respectés, avec un engagement sur un délai exprimé en jours calendaires.
- Le titulaire doit garantir la qualité et la conformité des produits livrés.
- Les livraisons doivent être organisées de manière à ne pas grouper des fournitures de marchés différents.
Vérifications et admission :
- Les fournitures doivent être présentées pour vérification dans un délai de 15 jours après livraison.
- Des tests de conformité seront effectués pour s'assurer que les produits sont exempts de défauts.
Pénalités pour retard :
- Des pénalités seront appliquées pour chaque jour de retard dans la livraison des fournitures, sans mise en demeure préalable.
Engagements administratifs :
- Le soumissionnaire doit fournir des documents administratifs et techniques, y compris des attestations de conformité et des références professionnelles.

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Approvisionnement de destructeurs d'insectes

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