Approvisionnement d'articles pour boutiques culturelles

EPCC Pont du Gard
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
28 novembre 2025 à 10 h
Localisation
Vers-Pont-du-Gard (30)
Durée
1 an (01/04/2026 au 31/03/2027)
Budget
Non précisé

Descriptif des fournitures pour boutiques

Familles de produits

  • Fourniture d'articles répartis par familles : senteurs (parfums d'ambiance, cosmétiques et accessoires), papeterie et carterie (cartes postales, fournitures de bureau), librairie (ouvrages en français et langues étrangères), gastronomie et confiserie (produits emballés non frais), confection et accessoires de mode (vêtements, maroquinerie), cadeaux/gadgets et arts de la table (objets décoratifs, vaisselle, ustensiles), jeux et jouets (jeux éducatifs, de société, peluches), médailles et billets souvenirs (produits personnalisés et droits de distribution).

Exigences produit et conformité

  • Conformité aux normes en vigueur pour chaque famille de produits.
  • Préférence pour les références BIO sur la famille senteurs en cas d'équivalence technique et commerciale.
  • Possibilité de proposer des nouveautés ; droit de sélection des nouvelles références.

Commande, facturation et modalités commerciales

  • Fourniture sur la base de bons de commande issus d'un accord-cadre.
  • Prix sur bordereau de prix unitaires (prix fermes, remises éventuelles prévues dans les pièces contractuelles).
  • Conditions de vente, facturation électronique et modalités de paiement prévues selon les clauses contractuelles applicables.

Livraison, réception et emballage

  • Livraisons et modalités d'acceptation définies par bon de commande : emballage, étiquetage, transfert de responsabilité et propriété au moment de la réception, garanties et conformité à assurer.

Propriété intellectuelle et exploitation

  • Cession des droits de reproduction et de communication pour les produits/personnalisations fournis, cession mondiale pour la durée des droits d'auteur, coût de cession inclus dans l'offre.

Exploitation opérationnelle et communication

  • Obligation de contact régulier (bi-mensuel en période de saisonnalité) pour coordination des réassorts et innovations.
  • Confidentialité et protection des données personnelles à respecter selon les clauses contractuelles.

Échantillons

  • Possibilité de fournir des échantillons à présenter ; modalités et adresse de dépôt prévues dans les pièces du dossier. Récupération possible selon conditions indiquées.

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Critères d'évaluation

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Échantillons

Non requis

Adresse de livraison

EPCC Pont du Gard, Service marchés publics, 400 route du Pont du Gard, 30210 Vers-Pont-du-Gard

Modalités de livraison

  • Échantillons acceptés et remis au plus tard à la date limite de réception des offres ou déposés selon accord.
  • Envoi ou dépôt possible à l'adresse indiquée ci-dessus.
  • Le candidat peut convenir d'une date de dépôt par courriel au contact indiqué dans les pièces contractuelles.
  • Échantillons non considérés comme investissement significatif ; possibilité de récupération sous un mois après notification si non conservés.

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