Animations de sensibilisation à la prévention et au tri des déchets

Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
1 décembre 2025 à 10 h
Localisation
Côte-d'Or (21)
Durée
3 ans
Budget
Non précisé

Description des animations

Thèmes couverts

  • Sensibilisation au tri et à la prévention des déchets hors foyer.

Modalités temporelles et quantités

  • Durée de chaque intervention : minimum 3 heures, maximum 8 heures, incluant préparation, mise en place et rangement.
  • Quantités maximales d'interventions (sur 3 ans) : semaine 09h-18h : 0 ; semaine 18h-20h : 1 ; weekend 09h-18h : 2.

Contenu et matériels inclus

  • Fourniture et installation du matériel d'animation (barnum/tente, tables, chaises, poids de maintien, visuels, supports pédagogiques). Frais kilométriques inclus.
  • Temps de préparation (conception de visuels, approvisionnement en consommables/ingrédients) inclus dans le tarif.

Préparation et suivi

  • Contact préalable (au minimum une semaine avant chaque intervention) pour mise à jour des consignes.
  • Envoi d'un bilan électronique après chaque intervention dans un délai maxi de 7 jours.

Livrables

  • Bilan électronique contenant : horaires réalisés, nombre de participants, demandes recueillies (exemples : demandes d'équipement, réparations, accès aux services), photos du stand.

Annulation, interruption et pénalités

  • Annulation par l'acheteur possible sans indemnisation si effectuée jusqu'à 5 jours calendaires avant l'intervention.
  • Indemnisation de 30 % du montant de l'animation si annulation après ce délai et report impossible.
  • Indemnisation partielle possible en cas d'interruption pour circonstances imprévisibles (ex. moitié du montant selon conditions décrites).
  • Pénalité forfaitaire de 10 % en cas d'absence non préalablement signalée ; notification d'absence au moins 6 jours avant permet reprogrammation sans pénalité.

Sous-traitance et ressources humaines

  • Sous-traitance limitée à un tiers (1/3) du volume total des animations sur la durée du marché.
  • Proposition d'un interlocuteur unique disponible en semaine (créneau horaire demandé : 9h-17h) pour le suivi des interventions.

Accompagnement d'un agent (formation sur site)

  • Tarif distinct à proposer pour l'accueil et l'accompagnement d'un agent pendant une animation (durée : 3 heures).

Facturation et TVA

  • Tarif à proposer hors TVA avec possibilité d'application d'une TVA à 5,5 % si assujettissement. Les prix incluent les livrables et frais liés à l'animation.

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