Aménagements d’abreuvement et mise en défens des cours d’eau
- Date limite
- 23 novembre 2026 à 17 h
- Localisation
- Doubs (25)
- Durée
- De l’attribution à la réalisation (prévue en novembre 2027) ; préparation de 30 jours, incluse dans le délai d’exécution
- Budget
- Non précisé
Travaux de protection des cours d’eau et d’adaptation des usages agricoles
Le marché associe des études de terrain et la réalisation d’aménagements pour limiter l’accès du bétail aux berges, protéger les milieux aquatiques et maintenir l’abreuvement et le passage des animaux ou engins agricoles. Une tranche ferme couvre les interventions à Liebvillers et à Chaux-les-Passavant.
Études, préparation et suivi
À Liebvillers, le titulaire réalise les études géotechniques, topographiques et bathymétriques nécessaires à la conception d’un nouveau franchissement, et propose une solution adaptée au cours d’eau et aux usages, avec analyse coût-bénéfice et plans. Le bordereau prévoit aussi une étude géophysique au droit de cet ouvrage. À l’Abbaye de la Grâce-Dieu, les relevés topographiques et bathymétriques et les propositions techniques portent sur deux passages à gué existants.
Sont également prévus la préparation et l’organisation des chantiers, les plans et études d’exécution, le piquetage et le suivi topographique, ainsi que les plans de récolement et dossiers des ouvrages exécutés. Le titulaire fournit notamment les plans, profils, coupes, notes de calcul et notices de matériels ; le récolement est remis en trois exemplaires papier et un exemplaire numérique. Il prépare et met à jour les plans d’assurance qualité et environnement, le PPSPS, les procédures et les documents de gestion des déchets.
Abreuvement, clôtures et plantations
À Liebvillers, le projet prévoit deux ou trois abreuvoirs gravitaires, le nombre et l’implantation du troisième dépendant des possibilités du site et de la topographie. Les équipements comprennent des bacs en béton de 1 000 L avec flotteur et vanne, une prise d’eau avec crépine ou regard filtrant, et une conduite PEHD de 32 mm enterrée à 60–80 cm. Le bordereau prévoit une plateforme stabilisée de 15 m² en concassé 0/200. À Chaux-les-Passavant, l’abreuvoir existant de la parcelle A9 est à aménager avec du concassé de 20–40 mm.
Les mises en défens comprennent des clôtures en fils barbelés sur piquets d’acacia ou de châtaignier, posés à environ 2 m d’intervalle, avec 3 à 4 rangs de fil galvanisé de 2,2 ou 2,4 mm. Le recul par rapport au haut de berge est adapté au site, de 1,5 à 4 m. À Liebvillers, environ 680 m de linéaire sont concernés ; la clôture doit permettre l’installation ultérieure d’un grillage à moutons sous les barbelés. Une clôture électrique provisoire peut être retenue entre les parcelles A187 et A189 si l’exploitant le souhaite.
À Chaux-les-Passavant, la parcelle A9 comprend environ 520 m de plantation de ripisylve, en deux rangées d’arbres buissonnants et de haut jet. Les quantités prévues totalisent 468 plants pour A9 et 380 pour les parcelles A36, A37 et A38 ; les essences locales et les quantités par essence peuvent être ajustées selon les disponibilités. Les plants de pépinière doivent être principalement issus de Végétal Local ; une hauteur de 80 cm à 1 m est souhaitée. La pose de tuteurs et de protections anti-rongeurs est prévue.
Franchissements et interventions en rivière
À Chaux-les-Passavant, deux passages à gué existants sont à aménager et stabiliser pour limiter les dégâts aux berges et permettre le passage des bovins et des engins agricoles ; les propositions doivent tenir compte de la pente, de la granulométrie et des usages. À Liebvillers, l’ouvrage busé vétuste doit être supprimé et remplacé par un franchissement adapté, conçu après étude géotechnique ; le projet traite aussi la surlargeur du lit en amont. Les solutions possibles comprennent notamment une passerelle, un pont-cadre, une arche demi-buse ou un passage à gué stabilisé. Les matériaux granulaires sont définis selon le besoin et soumis à validation.
Les prestations comprennent les installations de chantier, les accès nécessaires, la gestion de l’eau et, si nécessaire, le pompage, les batardeaux, la filtration et la décantation. Les travaux en lit mineur sont limités à ce qui ne peut être fait depuis la berge ; ils doivent réduire au minimum les impacts sur le cours d’eau. Le titulaire assure le nettoyage et la remise en état des emprises, des accès et des voies dégradées, puis les opérations de réception et les interventions couvertes par les garanties : un an pour les ouvrages et clôtures, deux ans pour la reprise des plantations.
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Critères d'évaluation
Visite de site
Date(s)
Non précisé
Lieu
Liebvillers et Chaux-les-Passavant
Modalités
Réunion de démarrage et visite de chaque site obligatoires avant la remise des candidatures.
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