Aménagement foncier agricole forestier et environnemental sur les aires des captages

Le présent appel d'offre concerne l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur les aires des captages du Bas-Sancé et des drains du Coglais, avec un marché de géomètre. Les prestations techniques demandées incluent :

• Services topographiques : Réalisation de services topographiques conformément au code CPV 71351810-4.
• Services de géomètres : Les prestations incluent des services de géomètres et métreurs pour les infrastructures et routes.
• Insertion sociale : Le titulaire doit réaliser un minimum de 280 heures de travail par des personnes rencontrant des difficultés d'insertion. Cela inclut des actions spécifiques pour favoriser l'emploi de ces personnes, conformément aux clauses d'insertion sociale.
• Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement des marchés similaires au titulaire, pour une durée maximale de trois ans.