Fournitures administratives et papiers d'impression

Fournitures et références

Fourniture de matériels et consommables de bureau : papier d'impression, cartouches et toners, stylos, agrafes, agrafeuses, perforateurs, rubans, fournitures de classement, mobilier léger de bureau, articles d'emballage, consommables et outils liés à la bureautique.
Références et caractéristiques techniques conformes aux listes et libellés figurant au bordereau de prix unitaires (BPU-DQE).

Commande, tarification et exécution

Accord-cadre mono‑attributaire sans allotissement ; commandes exécutées par bons de commande successifs précisant la nature, les quantités, les délais et les conditions particulières.
Tarification fournie par lignes unitaires au BPU-DQE ; mise à jour et gestion des références au sein du catalogue.

Dématérialisation et portail fournisseur

Échanges et transmissions obligatoirement dématérialisés via une plateforme sécurisée.
Mise en place d'un portail fournisseur pour la passation des commandes, la gestion des catalogues (possibilité de catalogues restreints) et le suivi des opérations ; mise à jour des catalogues restreints sous 5 jours ouvrés en cas de modification.
Formation des utilisateurs au portail et fourniture d'un guide d'utilisation.

Livraisons, traçabilité et conformité

Livraison conformément aux bons de commande avec obligations de traçabilité, conformité des références livrées et procédures d'acceptation/contrôle qualité.
Exigences opérationnelles relatives aux délais de livraison, conditionnement et notifications.

Exigences environnementales et qualité produit

Acceptation et valorisation de références écolabélisées (ISO 14024 ou équivalent) ; mécanismes de réduction des plastiques et d'optimisation des emballages.
Possibilité de fournir dossiers techniques et attestations justificatives pour les caractéristiques environnementales des produits.

Contraintes contractuelles et opérations particulières

Variantes non autorisées.
Modalités contractuelles et documents à produire (acte d'engagement, pièces d'assurance, conformité administrative) définis dans les pièces contractuelles.
Gestion des indisponibilités, reprises/remplacements et mesures correctives prévues.

Tous les détails du marché

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