Fournitures administratives, bureautiques et consommables d'impression

Conditionnement et quantités

• Conditionnement en cartons de ramettes (ex. 1 carton = 5 ramettes) ; quantités estimatives indiquées pour chaque référence.

Modalités d'exécution et logistique

• Livraison sur bons de commande ; délais précisés pour chaque commande.
• Gestion des emballages et enlèvement des déchets à la charge du titulaire.

Exigences qualité et environnementales

• Préférence marquée pour papier issu de forêts gérées durablement et pour produits présentant des caractéristiques environnementales reconnues.
• Attestation annuelle requise sur les mesures environnementales déployées.

Facturation

• Facturation électronique conforme aux mentions requises.