Actualisation du plan climat air énergie territorial

Évaluation environnementale stratégique (EES)

• Mener l'EES associée à l'actualisation du PCAET : analyses des effets environnementaux, formulation de mesures d'atténuation et de suivi, et production du rapport EES.

Stratégie, scénarios et plan d'action

• Proposer une actualisation de la stratégie climat-air-énergie avec une ou plusieurs trajectoires/scénarios de transition, priorisation des mesures et lisibilité des fiches actions.
• Intégrer les enjeux qualité de l'air et biodiversité dans la stratégie et concevoir un programme d'actions dédié à la qualité de l'air.

Suivi, évaluation et outils

• Définir un dispositif de suivi et d'évaluation des indicateurs (période de suivi prévue sur plusieurs années) et proposer des outils numériques avancés (jumeau numérique territorial, plateforme de suivi type « Territoire Engagé ») pour le pilotage et le reporting.

Concertation, communication et gouvernance

• Préparer et animer la concertation et la co-construction (ateliers, dossiers techniques, supports de restitution) ; intégrer une compétence communication dans l'équipe et fournir des documents de présentation pour élus et grand public.

Coordination et intégration

• Assurer la coordination avec études et schémas existants (plans de mobilité, bilans carbone, réseaux de chaleur, ATMO pour la qualité de l'air) et intégrer leurs résultats dans les livrables.

Livrables attendus

• Rapport de diagnostic (incl. BEGES et vulnérabilité), rapport de stratégie et plan d'actions avec fiches-actions, rapport EES, documents de synthèse et présentations publiques/élus, rapports de réponses aux avis et outils de suivi/évaluation.

Organisation par tranches

• Déclinaison en une tranche principale couvrant diagnostic, stratégie, EES et plan d'actions, complétée par tranches optionnelles (convention citoyenne, budgétisation et co-bénéfices, suivi annuel pluriannuel, évaluation à mi-parcours) avec livrables et suivis spécifiques.