Acquisition de quincaillerie et visserie

Référencement et catalogage

• Articles listés par références et codes dans un bordereau de prix unitaires (BPU).
• Chaque ligne BPU comporte une référence d'article, une désignation et des quantités estimées (ventilées par trimestre) ; ces quantités sont indiquées à titre estimatif et non contractuel.

Quantités, tarification et commandes

• Livraison et facturation au prix unitaire indiqué au BPU pour les quantités réellement livrées.
• Bons de commande émis selon les besoins pour les articles commandés.
• Accord multi-attributaire possible (jusqu'à trois titulaires), répartition des commandes entre titulaires selon besoins.

Délais et modalités de livraison

• Délais de livraison à préciser par le soumissionnaire pour chaque bon de commande ; les conditions générales imposent le respect d'un délai d'exécution pour chaque commande.

Conditions de réponse et contraintes techniques

• Variantes non autorisées.
• Transmission électronique des plis et des documents via le profil d'acheteur (formats courants acceptés).
• Exigences de conformité documentaire et justificatifs (qualifications, attestations, certificats d'assurance) pour retrait et exécution des commandes.

Exigences opérationnelles complémentaires

• Possibilité de révision annuelle des prix selon clauses d'indices et de sauvegarde prévues.
• Obligation de fournir les références techniques des produits et, le cas échéant, notices/modes d'emploi et certificats de conformité pour les articles fournis.