Acquisition de pièces détachées NOREMAT

Produits concernés

• Pièces compatibles avec l’ensemble des modèles NOREMAT utilisés (liste indicative couvrant 49 machines).
• Possibilité de fournir soit des pièces d’origine constructeur, soit des pièces adaptables respectant le cahier des charges constructeur pour chaque modèle.

Modalités de commande et d’exécution

• Accord-cadre à bons de commande unique, sans minimum ; commandes ponctuelles émises par bons de commande déterminant les références et quantités.
• Le titulaire doit fournir les références, descriptions techniques et garanties de conformité pour chaque pièce proposée.

Livraison et conditionnement

• Emballage, stockage et transport conformes aux prescriptions applicables (CCAG FCS).
• Livraison aux lieux indiqués sur chaque bon de commande.
• Délai d’exécution des bons de commande : délai maximal précisé dans le cadre (exigence contractuelle opérationnelle), adaptation possible en cas d’indisponibilité avec justificatif de pénurie et accord sur nouveau délai.

Prix, tarification et révisions

• Tarification sur la base de tarifs/catalogues dématérialisés et/ou grille de rabais par familles de fournitures.
• Prix considérés fermes sur une période initiale d’un an, révisables selon les modalités contractuelles; mécanismes de rabais global et promotions prévus.

Documents et exigences à transmettre

• Présentation des éléments techniques (mémoire technique, fiches produit, références compatibles), tarifs ou barèmes, et pièces administratives requises pour la candidature.

Garantie de conformité

• Toutes les pièces doivent respecter le cahier des charges constructeur et assurer l’interopérabilité avec les modèles listés.