Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole

• Modalités de commande :

  • Le titulaire doit établir un devis à la demande de l'acheteur dans un délai de 3 jours ouvrés.
  • Les bons de commande doivent être accusés de réception sans délai.

• Assurances :

  • Le titulaire doit souscrire à des assurances couvrant sa responsabilité en matière d'accidents de travail et responsabilité civile.

• Réception des fournitures :

  • Les opérations de vérification et d'admission des fournitures se font selon les dispositions du CCAG.

• Pénalités :

  • Des pénalités de retard sont appliquées pour non-respect des délais de livraison et d'autres obligations contractuelles.

• Liste des pièces détachées à fournir :

  • Un tableau détaillé des pièces à fournir est inclus dans le BPU, comprenant des références et désignations spécifiques pour chaque pièce, telles que :
    • COURROIE ROUE
    • DEFLECTEUR
    • CLAVETTE
    • RONDELLE
    • ECROU D'AXE
    • TRACTION
    • FILTRE A AIR
    • LAME
    • etc.

Cette liste est exhaustive et doit être complétée par le soumissionnaire avec les références à jour.