Acquisition d'outillage pour espaces verts
Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Prestations Techniques Demandées
Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition d’outillage pour espaces verts pour les besoins de la Métropole Européenne de Lille (MEL) et de la Centrale d’achat Métropolitaine.
1. Descriptif des Fournitures
Les fournitures à livrer et leurs caractéristiques sont détaillées dans le bordereau des prix unitaires. Les produits doivent être conformes à la réglementation en vigueur. Cette liste n’est pas exhaustive, et l’acheteur pourra également recourir aux catalogues du titulaire.
2. Conditions Particulières d’Exécution
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Délai de Livraison :
- 48h ouvrées pour les produits stockés,
- 15 jours ouvrés pour les produits non stockés.
Les délais peuvent être modifiés par accord entre la MEL et le titulaire.
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Lieux et Modalités de Livraison :
Les livraisons se feront principalement à l’adresse suivante :
Métropole Européenne de Lille, Centre Logistique, 2, rue de l’Europe, 59320 – SEQUEDIN.
Les livraisons doivent être constatées par la signature d’un responsable et doivent respecter les horaires d’ouverture.
3. Obligations du Titulaire
Le titulaire doit respecter les obligations de réemploi, de réutilisation et d’intégration des matières recyclées dans les articles jugés pertinents, conformément à la loi AGEC. Un relevé statistique annuel doit être fourni, indiquant la part des biens issus du réemploi ou de la réutilisation.
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