Acquisition de denrées alimentaires et articles d'usage courant
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Acquisition de denrées et articles d'usage courant
Description générale
- Fourniture au détail de denrées alimentaires (frais, épicerie sèche, boissons, surgelés) et d'articles d'hygiène et petits consommables, fournis selon un panier-type et par bons de commande subséquents.
- Approvisionnement en flux tendu, sans stockage important.
Gamme de produits et exigences qualité
- Produits frais : fruits et légumes, crèmerie, charcuterie, plats et produits carnés frais.
- Épicerie sèche : salée et sucrée, céréales, féculents, conserves, condiments et huiles.
- Boissons : non alcoolisées et alcools/apéritifs (hors vins et champagnes).
- Produits d'hygiène : hygiène corporelle et hygiène ménagère.
- Pour certaines familles de produits, l'origine des matières premières doit être indiquée et peut être exigée comme origine unique.
- Une gamme biologique doit être proposée pour chaque famille de denrées à hauteur de 10%.
Durabilité et exigences sanitaires
- Obligation de conformité aux règles sanitaires applicables aux denrées alimentaires et aux bonnes pratiques d'hygiène.
- Promotion des circuits courts et achats responsables en privilégiant un nombre réduit d'intermédiaires et des produits à faibles impacts environnementaux.
Contraintes de durée de vie et conformité produit
- DLC minimales requises : denrées périssables ≥ 20 jours; produits surgelés ≥ 6 mois; denrées non périssables ≥ 6 mois.
Modalités logistiques et livraisons
- Réponse aux commandes en flux tendu : livraison dans un délai maximum de 48 heures après validation de la commande (ou délai proposé plus court indiqué dans l'acte d'engagement).
- Gestion des reliquats et réassorts sous 2 jours ouvrables.
- Possibilité d'établir devis quantitatifs (panier type) à titre non contractuel.
Aspects contractuels opérationnels
- Accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents (lot unique).
- Le panier type constitue une pièce contractuelle servant de base de comparaison tarifaire et pour les bons de commande subséquents.
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