Acquisition de fournitures de bureau et papeterie

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de fournitures de bureau, de papiers et d'enveloppes, exécutées au fur et à mesure des bons de commande. Chaque lot est attribué à un seul opérateur économique. Les quantités indiquées au bordereau sont des quantités annuelles estimées et le candidat renseigne son conditionnement proposé.

Lot 1 — Fournitures de bureau

Le lot couvre notamment :

• Bureautique et consommables : calculatrice solaire 12 chiffres de 103 × 147 × 29 mm ; piles AAA/LR03, AA/LR6 et CR2032 ; titreuse à écran avec prévisualisation, clavier AZERTY/numérique et rubans D1 de 6, 9, 12 et 19 mm ; pochettes de plastification A4 et A3, épaisseur 80 ; étiquettes adhésives 210 × 297 mm avec étiquettes de 63,5 × 38,1 mm.
• Blocs, cahiers et carnets : blocs repositionnables de 7,6 × 7,6 cm ou 7,6 × 12,7 cm, de 100 feuilles ; bloc A4 quadrillé perforé de 100 pages en 70 g/m² ; bloc A5 quadrillé non perforé de 100 pages ; cahiers spirale ou piqués de 180 pages en formats 21 × 29,7 cm ou 17 × 22 cm.
• Écriture et correction : stylos bille et rétractables noirs, bleus, rouges et verts, généralement par conditionnements de 12 ; feutres à pointe moyenne de 0,7 mm ; surligneurs biseautés ; marqueurs effaçables ou indélébiles ; crayons HB, mines de 0,7 mm, crayons de couleur, feutres, gommes et rollers de correction de 5 mm × 6 m.
• Collage, classement et petites fournitures : colles sans solvant de 40 g, colle liquide de 20 ml, aérosol repositionnable de 400 ml, pastilles adhésives, rubans adhésifs de 19 mm × 33 m, 38 mm × 66 m ou 50 mm × 25 m ; agrafeuses jusqu'à 50 feuilles, agrafes 26/6 et 28/6, perforateurs 30 feuilles, ciseaux de 16 ou 21 cm, cutters et lames de 9 ou 18 mm, trombones, attaches, pinces, élastiques, punaises, aimants et produits de nettoyage.
• Agencement, affichage et présentation : sous-main PVC de 50 × 63 cm ; module de classement à 4 tiroirs de 28 × 35 × 27 cm ; corbeilles, accessoires de tableau, papier pour paperboard de 65 × 100 cm ; blocs de papier calque A4 et A3 de 50 feuilles en 90/95 g ; pochettes de papier dessin de 12 feuilles.
• Classement et archivage : trieurs 12 compartiments de 24,5 × 32 cm ; classeurs à levier 28 × 32 cm, dos de 5 ou 8 cm ; intercalaires A4 de 6, 12 ou 20 positions, en carton ou polypropylène ; pochettes perforées en polypropylène de 7,5/100e ou 10/100e ; chemises, sous-chemises, pochettes à soufflets, parapheurs 18 compartiments et boîtes à archives de 8, 10 ou 15 cm de dos.
• Agendas, calendriers et encres : agendas semainiers de 13 mois ou de décembre à décembre, calendriers semestriels de 55 × 40,5 cm et cartouches HP 219A jaune, cyan, magenta et noir non substituables.

Lot 2 — Papiers

Le lot comprend des papiers d'impression et de copie :

• papier blanc A3 80 g, indice de blancheur compris entre 140 et 159, quantité annuelle estimée de 5 conditionnements de 500 feuilles ;
• papier blanc A3 80 g issu de forêts gérées durablement, 1 conditionnement de 500 feuilles ;
• papier couleur A3 80 g, 1 conditionnement de 500 feuilles ;
• papier blanc A4 80 g, indice de blancheur compris entre 140 et 159, quantité annuelle estimée de 200 conditionnements de 500 feuilles ;
• papier blanc A4 80 g issu de forêts gérées durablement, 1 conditionnement de 500 feuilles ;
• papiers couleur A4 80 g, assortis pastel A4 80 g et assortis intenses A4 80 g, 2 ou 5 conditionnements de 500 feuilles selon la référence ;
• papiers blancs épais A4 de 120, 160 et 210 g, 1 conditionnement de 500 feuilles pour chaque grammage.

Lot 3 — Enveloppes

Le lot comprend des enveloppes extra-blanches auto-adhésives, floquées en une couleur :

• format 110 × 220 mm, 80 g/m², avec ou sans fenêtre 45 × 100 mm, 4 conditionnements annuels estimés de 500 ;
• format 162 × 220 mm, 90 g/m², avec ou sans fenêtre 45 × 100 mm, 6 conditionnements de 500 ;
• format 229 × 324 mm, 90 g/m², avec ou sans fenêtre 50 × 100 mm, 4 conditionnements de 250 ;
• pochettes KRAFT brunes floquées, format 229 × 324 mm, à soufflets de 30 mm en 120 g/m² ou de 50 mm en 130 g/m², respectivement 1 conditionnement de 250 et 8 conditionnements de 50.

Commandes, livraison et contrôle

Les bons de commande précisent notamment la nature des fournitures, les lieux de livraison et le délai applicable. Le délai proposé par le titulaire est exprimé en jours ouvrés et ne peut excéder 10 jours, sauf circonstance exceptionnelle expressément acceptée. Le stockage, l'emballage et le transport restent sous la responsabilité du titulaire jusqu'au lieu de livraison. Les emballages sont sous sa responsabilité et restent sa propriété.

Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont réalisées lors de la livraison. Les fournitures admises bénéficient d'une garantie d'un an à compter de la notification de la décision d'admission.