Achats de manuels scolaires, de supports pédagogiques et de manuels numériques

Reprise des manuels :

• Le titulaire doit assurer, à ses frais, la reprise des manuels devenus non conformes aux programmes, en vue de leur réemploi, recyclage ou valorisation.
• Cette reprise doit intervenir une fois par an, sur demande de la Ville, avec remise d'un bordereau de collecte et justificatif de la filière de traitement dans un délai de 30 jours.

Conformité environnementale :

• Tous les supports doivent privilégier l'utilisation de papier recyclé ou issu de filières durables (FSC, PEFC) et d'encres respectueuses de l'environnement.

Outils complémentaires :

• Les manuels doivent constituer des outils complémentaires aux enseignements et permettre la mise en pratique des connaissances.

Spécificités techniques communes :

• Tous les supports acquis doivent être conformes aux programmes du ministère de l'Éducation Nationale et adaptés aux besoins spécifiques des élèves.