Abonnements périodiques et fourniture d'ouvrages papier

Périmètre fonctionnel

Fourniture d'ouvrages (monographies) en format papier et de numéros isolés de périodiques papier selon commandes émises.

Devis et traitement des demandes

Établissement d'un devis électronique sous 5 jours ouvrés à compter de la demande, via site web et/ou courriel.
Contenu obligatoire des devis : titre, ISBN/EAN, éditeur, auteur(s), prix public HT/TTC, taux de remise, prix remisé HT/TTC ; totaux HT, TVA et TTC.

Exécution des commandes et accusés de réception

Accusé de réception systématique à la réception du bon de commande transmis via la plateforme du titulaire ou par courriel.
Délais d'exécution (devis, livraison) ceux proposés dans l'offre initiale et appliqués dès réception de la demande ou du bon de commande.

Remplacements et garanties

Remplacement des ouvrages reçus endommagés dans un délai raisonnable, sans excéder 2 mois à compter de la réclamation.

Offres de réemploi / livres d'occasion

Possibilité de proposer, à l'initiative du fournisseur, des ouvrages issus du réemploi ou d'occasion avec devis spécifique précisant l'état et conditions financières ; ces offres peuvent être tarifées indépendamment du prix public éditeur et ajustées selon le taux de remise contractuel.

Contrôles et sanctions

Les mêmes règles de pénalités et réfactions s'appliquent aux commandes d'ouvrages papier (pénalités pour retard et réfactions forfaitaires prévues).

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Lot 1: Abonnements périodiques multi-supports

Pondération	Critère