Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf

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Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf

    Avis de marché
    7 août 2026Avis n° 26-78392
    Voir les détails de l’avis 26-78392

    L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf

    Avis de marché
    7 août 2026Avis n° 26-78357
    Voir les détails de l’avis 26-78357

    Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    265 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Restauration des milieux aquatiques sur les bassins versants du Falleron, du Loup pendu, du Dain et de l'étier de Sallertaine et leurs affluents

    Avis de marché
    6 janv. 2026Avis n° 26-1175
    Voir les détails de l’avis 26-1175

    La Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf est maitre d'ouvrage d'un programme d'actions sur la période de 2026 à 2028. Ces travaux entrent dans le cadre d'arrêtés préfectoraux valant D...(voir DCE)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Enquête limicoles et anatidés nicheurs et évaluation du succès reproducteur sur le site Natura 2000 « Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts »

    Avis de marché
    2 juin 2025Avis n° 25-61455
    Voir les détails de l’avis 25-61455

    Enquête limicoles et anatidés nicheurs et évaluation du succès reproducteur sur le site Natura 2000 « Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts »

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Durée
    9 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de restauration morphologique sur le bassin versant du Falleron (Vendée et Loire-Atlantique)

    Avis de marché
    27 févr. 2025Avis n° 25-22878
    Voir les détails de l’avis 25-22878

    Travaux de restauration morphologique sur le bassin versant du Falleron (Vendée et Loire-Atlantique) répartis en 2 lots: - restauration morphologique sur 1 380 mètres répartis sur 3 secteurs (avec une tranche optionnelle 1 sur 50 mètres) - continuité écologique (pose d'un pont cadre) Variantes obligatoires pour le lot 2: - solution de base: Mise en place de dalots renforcés en béton armé 240 cm x 150 cm - variante 1: Mise en place de Dalots renforcés en béton armé de dimension : 200 x 150 cm - variante 2 :Mise en place de Dalots renforcés en béton armé de dimension : 150 x 100 cm

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 avril 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de restauration morphologique du ruisseau du Taizan

    Avis de marché
    20 déc. 2024Avis n° 24-143679
    Voir les détails de l’avis 24-143679

    Travaux de restauration morphologique du ruisseau du Taizan (5 675 mètres) décomposés de la manière suivante: - tranche ferme: 4 540 mètres (délai maximal de réalisation: 50 jours ouvrés) - tranche optionnelle 1: 530 mètres (délai maximal de réalisation: 16 jours ouvrés) - tranche optionnelle 2: 605 mètres (délai maximal de réalisation: 15 jours ouvrés) Période règlementaire d'intervention:1er août -31 décembre; une dérogation pourra être demandée au service de l'Etat pour autoriser les travaux dès le 1er juillet si les conditions hydrauliques et météorologiques le permettent Le marché débute à sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement. Pour chaque tranche, le délai d'exécution englobe une période de préparation de 3 semaines et une période d'exécution des travaux maximale telle qu'indiquée dans le tableau ci-dessus. Les tranches optionnelles pourront être affermies dans un délai de 18 mois après la notification du marché et uniquement par ordre de service. En cas d'affermissement de plusieurs tranches en même temps, les périodes de préparation ne se cumulent pas. Le démarrage des travaux se fera par ordre de service après le VISA de l'ensemble des pièces dues lors de la phase préparatoire. Le marché n'est pas reconductible. 2 sites pourront être réalisés en même temps toutes tranches confondues.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 février 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de curage d’étiers primaires et secondaires Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

    Avis de marché
    19 déc. 2024Avis n° 24-142634
    Voir les détails de l’avis 24-142634

    Travaux de curage d'étiers primaires et secondaires sur les communes de Bouin, Beauvoir-sur-Mer, Saint-Gervais, Châteauneuf, Bois-de-Céné (Vendée, Machecoul-Saint-Même et Villeneuve-en-Retz (Loire-Atlantique) Accord cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des dispositions des articles R.2162-2, R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique Le montant maximal annuel est de 220 000EUR HT. L'accord cadre est conclu pour une période ferme d'un an à partir de la notification du marché reconductible 3 fois de manière expresse. La période d'intervention règlementaire pour l'exécution des travaux est : - du 1er aout au 31 décembre pour les travaux de curage - du 16 août au 28 février pour les travaux sur les ripisylves Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 février 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Enquête limicoles et anatidés nicheurs et évaluation du succès reproducteur sur le site Natura 2000 « Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts »

    Avis de marché
    21 nov. 2024Avis n° 24-131858
    Voir les détails de l’avis 24-131858

    Enquête limicoles et anatidés nicheurs et évaluation du succès reproducteur sur le site Natura 2000 « Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts »

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    3 janvier 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Analyses de la qualité des eaux superficielles et des eaux pluviales en sortie d’émissaires sur le littoral de la baie de Bourgneuf Projet LIFE19 IPE/FR/000007LIFE Revers’Eau

    Avis de marché
    2 nov. 2024Avis n° 24-124340
    Voir les détails de l’avis 24-124340

    Analyses de la qualité des eaux superficielles et des eaux pluviales en sortie d'émissaires sur le littoral de la baie de Bourgneuf Projet LIFE19 IPE/FR/000007 - Projet LIFE Revers'Eau Accord cadre mono-attributaire à bons de commande - 3 lots Pour chacun des lots, l'ensemble des prestations suivantes sera réalisé conformément aux prescriptions techniques du cahier des clauses techniques particulières et des normes et règlementations en vigueur en respectant les indications inscrites dans les bons de commande : -la fourniture du flaconnage nécessaire à la réalisation des prestations d'analyses -la collecte, la conservation, le transport et la prise en charge de prélèvements et d'échantillons -la réalisation de prestations d'analyses -la gestion des données, la transmission des alertes et des résultats.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    3 décembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prélèvements et analyses de la qualité de l’eau superficielle du bassin versant de la Bourgneuf Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

    Avis de marché
    6 oct. 2024Avis n° 24-112714
    Voir les détails de l’avis 24-112714

    Prélèvements et analyses de la qualité de l'eau superficielle du bassin versant de la baie de Bourgneuf avec les prestations suivantes :fourniture du flaconnage nécessaire à la réalisation des analyses, prélèvements et échantillonnages, collecte, conservation, transport et prise en charge de prélèvements et d'échantillons, analyses, gestion des données, transmission des alertes et des résultats. Les mesures de la qualité des eaux superficielles envisagées concernent potentiellement un réseau de 25 points et sont les suivantes : 1.Qualité des eaux douces superficielles: analyses physico-chimiques, analyses des pesticides 2.Qualité biologique des cours d'eau :IBD-IPS (diatomées), I2M2 (invertébrés), IBMR (macrophytes), IPR (poissons). Le montant maximal annuel des bons de commande est de 50 000EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2025 (ou de la date de notification si cette date est ultérieure) au 31 décembre 2026 et pourra être renouvelé de manière expresse pour l'année 2027 au plus tard 3 mois avant soit le 30 septembre 2026.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 novembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • DIAGNOSTICS ECOLOGIQUES SUR COURS D’EAU ET CANAUX DE MARAIS sur les bassins versants du Falleron, Loup pendu, Dain et étier de Sallertaine (Loire-Atlantique et Vendée)

    Avis de marché
    2 oct. 2024Avis n° 24-111618
    Voir les détails de l’avis 24-111618

    accord cadre mono-attributaire à bons de commande période ferme d'un an à partir du 1er janvier 2025 reconductible 3 fois de manière expresse réalisation de diagnostics sur les bassins versants du Falleron, Loup pendu, Dain et étier de Sallertaine (Loire-Atlantique et Vendée) montant maximal annuel des bons de commande: 25 000 EUR HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 novembre 2024
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Etude 'Hydrologie Milieux, Usages et Climat' (HMUC) du SAGE Marais breton et bassin versant de la Baie de Bourgneuf

    Attribution
    1 déc. 2022Avis n° 22-158430
    Voir les détails de l’avis 22-158430

    L'objet du marché est d'approfondir la connaissance de la ressource quantitative sur le territoire du SAGE dans un contexte de changement climatique afin d'aboutir à la définition de débits objectifs d'étiage, de volumes prélevables (début de l'étiage, étiage, reprise des écoulements) qui pourraient être répartis entre les différents usagers, et de conditions de prélèvements hivernaux

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 1 · Etude 'hydrologie, Milieux, Usages, Climat' (HMUC) du SAGE Marais breton et bassin versant de la Baie de Bourgneuf (M2022-005_EAU)

      Titulaire : Unknown

      Montant : 273 309 EUR

      Date du contrat : 26 octobre 2022

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Appui technique à l'animation du site Natura 2000 " Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts "

    Avis de marché
    21 nov. 2022Avis n° 22-154684
    Voir les détails de l’avis 22-154684

    Le marché concerne une prestation intellectuelle relative à un appui technique à l'animation du site Natura 2000 " Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts ". Il s'agit d'un appui naturaliste pour la contractualisation des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) et des contrats Natura 2000.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 janvier 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Etude 'Hydrologie Milieux, Usages et Climat' (HMUC) du SAGE Marais breton et bassin versant de la Baie de Bourgneuf

    Avis de marché
    8 mai 2022Avis n° 22-65461
    Voir les détails de l’avis 22-65461

    L'objet du marché est d'approfondir la connaissance de la ressource quantitative sur le territoire du SAGE dans un contexte de changement climatique afin d'aboutir à la définition de débits objectifs d'étiage, de volumes prélevables (début de l'étiage, étiage, reprise des écoulements) qui pourraient être répartis entre les différents usagers, et de conditions de prélèvements hivernaux

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Durée
    24 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Projet LIFE19 IPE/FR/000007 Revers'Eau - Analyses de la qualité des eaux superficielles et des eaux pluviales en sortie d'émissaires sur le littoral de la baie de Bourgneuf

    Avis de marché
    22 nov. 2021Avis n° 21-154455
    Voir les détails de l’avis 21-154455

    Projet LIFE19 IPE/FR/000007 Revers'Eau - Analyses de la qualité des eaux superficielles et des eaux pluviales en sortie d'émissaires sur le littoral de la baie de Bourgneuf

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 décembre 2021
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prélèvements et analyses de la qualité de l'eau superficielle du bassin versant amont de la Bourgneuf

    Avis de marché
    22 nov. 2021Avis n° 21-154488
    Voir les détails de l’avis 21-154488

    Prélèvements et analyses de la qualité de l'eau superficielle du bassin versant amont de la Bourgneuf

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    20 décembre 2021
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Evaluation des outils contractuels 2015-2021 du SAGE Marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf - Elaboration de la stratégie territoriale et d'un programme pluriannuel d'act

    Avis de marché
    25 mai 2021Avis n° 21-69821
    Voir les détails de l’avis 21-69821

    Evaluation des outils contractuels 2015-2021 du SAGE Marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf - Elaboration de la stratégie territoriale et d'un programme pluriannuel d'actions 2023 - 2028 (suite appel d'offres déclaré infructueux)

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 juin 2021
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Evaluation des outils contractuels 2015-2021 du SAGE Marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf - Elaboration de la stratégie territoriale et d'un programme pluriannuel d'act

    Avis de marché
    18 févr. 2021Avis n° 21-23323
    Voir les détails de l’avis 21-23323

    Evaluation des outils contractuels 2015-2021 du SAGE Marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf - Elaboration de la stratégie territoriale et d'un programme pluriannuel d'actions 2023 - 2028

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 mars 2021
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Prélèvements et analyses de la qualité de l'eau superficielle sur le territoire du SAGE du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf

    Avis de marché
    22 oct. 2019Avis n° 19-160991
    Voir les détails de l’avis 19-160991

    Prélèvements et analyses de la qualité de l'eau superficielle sur le territoire du SAGE du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 novembre 2019
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Appui technique à l'animation du site Natura 2000 'Marais breton, île de Noirmoutier et forêt de Monts'

    Avis de marché
    22 oct. 2019Avis n° 19-160993
    Voir les détails de l’avis 19-160993

    Appui technique à l'animation du site Natura 2000 'Marais breton, île de Noirmoutier et forêt de Monts'

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 novembre 2019
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.