SIAHVY

Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires conclu avec un seul opérateur économique. Les prix des prestations sont établis sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et appliqués aux quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée de 48 mois fermes à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de commencement des prestations. La période prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 2ème Trimestre 2026

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

230 000 (devise non précisée)

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Le montant maximum de la part à bons de commande, est fixé à 200 000 euro(s) HT par an, soit 600 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit deux (2) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

I. ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques Le marché sera conclu avec : -Un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU -Une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se présenter en agissant à la fois en qualité de soumissionnaire individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements. Dans l'hypothèse où cela se produirait, la candidature individuelle de l'entreprise serait écartée. II. FORME ET DURÉE DU MARCHE a. Forme Il s'agit d'un marché ordinaire. b. Allotissement Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Il s'agit d'un marché avec une seule mission de base. La mission de base comprend les éléments de mission suivants : -Etudes de diagnostic (DIA), -Etudes d'avant-projet (AVP), -Etudes de projet (PRO), -Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), -Visa des études d'exécution et de synthèse (VISA), -Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET), -Assistance aux opérations de réception et pendant la période garantie de parfait achèvement (AOR). c. Durée Le marché est conclu pour la durée définie à l'Acte d'Engagement, soit à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage des prestations objet du présent marché. Elle s'achève à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 15.3 du CCAG-MOE. Démarrage de la mission de MOE : premier trimestre 2026 Durée prévisionnelle de la mission de MOE : 18 mois hors délais nécessaires à la consultation des entreprises

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 janvier 2026

Reconduction

Non prévue

I. ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques Le marché sera conclu avec : -Un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU -Une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se présenter en agissant à la fois en qualité de soumissionnaire individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements. Dans l'hypothèse où cela se produirait, la candidature individuelle de l'entreprise serait écartée. II. FORME ET DURÉE DU MARCHE a. Forme Il s'agit d'un marché ordinaire. b. Allotissement Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Il s'agit d'un marché avec une seule mission de base. La mission de base comprend les éléments de mission suivants : -Etudes de diagnostic (DIA), -Etudes d'avant-projet (AVP), -Etudes de projet (PRO), -Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), -Visa des études d'exécution et de synthèse (VISA), -Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET), -Assistance aux opérations de réception et pendant la période garantie de parfait achèvement (AOR). c. Durée Le marché est conclu pour la durée définie à l'Acte d'Engagement, soit à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage des prestations objet du présent marché. Elle s'achève à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 15.3 du CCAG-MOE. Démarrage de la mission de MOE : premier trimestre 2026 Durée prévisionnelle de la mission de MOE : 18 mois hors délais nécessaires à la consultation des entreprises

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 janvier 2026

Reconduction

Non prévue

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'ANTENNE INTERCOMMUNALE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DU VAULARON - SECTEUR 3 COMMUNE DE BURES-SUR-YVETTE

Procédure

Procédure Adaptée

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

4

Le présent marché a pour objet la réalisation de deux études : - Une étude de faisabilité sur le ruissellement du plateau de la Madeleine et restauration du ruisseau de la Goutte d'Or - Commune de Chevreuse - Une étude de gestion du ruissellement sur le bassin versant agricole de Charles Michels - Commune de Chevreuse

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

29 octobre 2025

Durée

6 mois

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

10 octobre 2025

Reconduction

Prévue

I- ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. b. Forme s juridique s de s opérateurs économiques L'accord-cadre sera conclu avec : ? un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU ? une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se présenter en agissant à la fois en qualité de soumissionnaire individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements. Dans l'hypothèse où cela se produirait, la candidature individuelle de l'entreprise serait écartée. II- FORME ET DURÉE DU MARCHEFORME ET DURÉE DU MARCHE a. Forme Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 87 500 euro(s) HT. b. Allotissement Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. c. Tranches L'accord-cadre n'est pas décomposé en tranches. d. Phases L'accord-cadre n'est pas décomposé en phases. e. Durée Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2026. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2113-4 du Code de la Commande publique

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

6 octobre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

350 000 (devise non précisée)

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'ANTENNE INTERCOMMUNALE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DU VAULARON - SECTEUR 3 COMMUNE DE BURES-SUR-YVETTE

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 août 2025

Reconduction

Non prévue

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases. Les bons de commandes pourront être émis dès la notification de l'accord-cadre jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre, quelle que soit la durée d'exécution des fournitures commandées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

1 septembre 2025

Reconduction

Prévue

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 220 000 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 07/04/2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2113-4 du Code de la Commande publique

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

880 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 84 500 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 28/04/2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2113-4 du Code de la Commande publique

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

338 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2113-4 du Code de la Commande publique. Les bons de commandes pourront être émis dès la notification de l'accord-cadre jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre, quelle que soit la durée d'exécution des prestations commandées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

1 600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

10

Il s'agit d'un marché à prix mixtes. Part fixe : Prix forfaitaires déterminés dans la décomposition de prix global et forfaitaire (DPGF). Part à bons de commande : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

400 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

800 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2113-4 du Code de la Commande publique. Les bons de commandes pourront être émis dès la notification de l'accord-cadre jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre, quelle que soit la durée d'exécution des prestations commandées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 février 2025

Reconduction

Prévue

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 220 000 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 07/04/2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2113-4 du Code de la Commande publique

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 février 2025

Reconduction

Prévue

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2113-4 du Code de la Commande publique. Les bons de commandes pourront être émis dès la notification de l'accord-cadre jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre, quelle que soit la durée d'exécution des prestations commandées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 février 2025

Reconduction

Prévue

Il s'agit d'un marché à prix mixtes. Part fixe : Prix forfaitaires déterminés dans la décomposition de prix global et forfaitaire (DPGF). Part à bons de commande : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 février 2025

Reconduction

Prévue

assurance flotte automobile et risques annexes

Procédure

Procédure Adaptée

Reconduction

Non prévue