SIARCE

La présente consultation concerne l'entretien des cours d'eau domaniaux, non-domaniaux et des zones humides. Les typologies des prestations à réaliser sont les suivants : - entretien au droit des sites hydrauliques - entretien des berges, du lit mineur et de la ripisylve - entretien relatif aux zones humides - opération de génie-écologique - autres opérations L'objectif en matière d'entretien des cours d'eau pour le SIARCE est de pouvoir, au titre de l'intérêt général, dans le cadre de ses compétences : - Maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre - Permettre le libre écoulement des eaux et prévenir les inondations - Assurer la sécurité et le bon fonctionnement des ouvrages hydrauliques - Contribuer au bon état écologique des milieux aquatiques - Préserver les habitats des espèces faunistiques et floristiques - Limiter l'érosion des berges - Lutter contre les Espèces Exotiques Envahissantes (EEE) - Maintenir ou améliorer la santé et la diversité des boisements Dans le cadre d'une mise en place d'une stratégie de gestion des zones humides, le SIARCE développe des plans de gestions propres à chaque zone humide identifiée. Ces plans de gestions fixent la ligne directrice à suivre afin de préserver ces zones fragiles. Les interventions pouvant être réalisés sont diverses mais principalement liés à de l'entretien : abattage, fauche et débroussaillage

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 480 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Le présent accord cadre concerne les contrôles des dispositifs d'autosurveillance des systèmes de collecte et de traitement du SIARCE. Les prescriptions techniques sont précisées au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa notification (11/03/2026). Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

400 000 (devise non précisée)

Montant attribué

400 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Chaque accord-cadre, sans montant minimum et avec montant maximum, sera réglé par des prix unitaires, au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de rénovation ou de création, avec ou sans ouverture de tranchée, de réseaux d'assainissement, de réseaux d'eau potable, de réseaux divers et de leurs ouvrages annexes sur le territoire du SIARCE. Elle devra permettre d'optimiser la réalisation de travaux dits récurrents dans la limite de 800 000,00 euro(s) HT par bon de commande, tout en réduisant les coûts et les délais de procédure. Pour les deux lots, des niveaux minimaux de capacité sont exigés ; ils sont listés au Règlement de Consultation. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande. Les prix sont révisables annuellement, selon les conditions du CCAP

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Montant estimé

52 000 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

La présente consultation concerne la réalisation de contrôles des installations privatives d'assainissement pour les maisons individuelles, les bâtiments collectifs dans leur intégralité, les assimilées domestiques ainsi que des petits industriels du type garage, petite usine de fabrication. Elle porte sur l'assainissement collectif, à savoir tous les immeubles raccordés ou raccordables. Ces contrôles sont réalisés dans le cadre de diagnostics initiaux (contrôle de quartier, etc.), de ventes immobilières ou d'installations neuves. Les contrôles de conformité seront à réaliser sur les 35 communes où le SIARCE exerce la compétence assainissement eaux usées « collecte » y compris, exceptionnellement, la régie à autonomie financière du Malesherbois. Toutefois, si une commune venait à déléguer la compétence collecte au SIARCE pendant la période d'exécution du présent marché, l'entreprise retenue devra réaliser également les contrôles sur cette commune. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros HT. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Les prix sont révisables

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

4 000 000 (devise non précisée)

Offres reçues

7

La présente consultation a pour objet de confier à un Concessionnaire, à compter du 1er juin 2027, la gestion du service public de l'assainissement collectif du SIARCE sur le périmètre de la commune de Vert-le-Grand. Le Concessionnaire assurera notamment l'exploitation, l'entretien et la maintenance des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées et pluviales, L'exploitation, l'entretien et la maintenance de la station d'épuration de Vert-le-Grand, ainsi que la conduite des relations avec les usagers, la facturation et le recouvrement des redevances, et la fourniture d'informations sur la gestion technique et financière du service. Le détail de l'objet est défini à l'article 1 du Règlement de la consultation (RC) et le périmètre à l'article 2 du RC. La procédure retenue est de type ouverte : les candidatures et les offres sont remises conjointement. Le contrat définit précisément les objectifs assignés au Concessionnaire et les critères de performance correspondants, les informations que le Concessionnaire tiendra à la disposition de l'Autorité concédante, les modalités de leur transmission et les moyens de contrôle effectifs dont elle pourra faire usage pour vérifier la bonne exécution technique et financière du contrat et la qualité du service

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

1 816 400 (devise non précisée)

La présente consultation a pour objet de confier à un Concessionnaire, à compter du 1er juin 2027, la gestion du service public de l'assainissement collectif du SIARCE sur le périmètre de la commune de Vert-le-Grand. Le Concessionnaire assurera notamment l'exploitation, l'entretien et la maintenance des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées et pluviales, L'exploitation, l'entretien et la maintenance de la station d'épuration de Vert-le-Grand, ainsi que la conduite des relations avec les usagers, la facturation et le recouvrement des redevances, et la fourniture d'informations sur la gestion technique et financière du service. Le détail de l'objet est défini à l'article 1 du Règlement de la consultation (RC) et le périmètre à l'article 2 du RC. La procédure retenue est de type ouverte : les candidatures et les offres sont remises conjointement. Le contrat définit précisément les objectifs assignés au Concessionnaire et les critères de performance correspondants, les informations que le Concessionnaire tiendra à la disposition de l'Autorité concédante, les modalités de leur transmission et les moyens de contrôle effectifs dont elle pourra faire usage pour vérifier la bonne exécution technique et financière du contrat et la qualité du service

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

1 816 400 (devise non précisée)

La présente consultation a pour objet de confier à un concessionnaire, à compter du 1er janvier 2027, la gestion du service public de l'assainissement collectif du SIARCE sur le périmètre de la commune de Boissy-le-Cutté. Le concessionnaire assurera notamment : la collecte, le transport et le traitement des eaux usées et des eaux pluviales ; l'exploitation et l'entretien de la station d'épuration de Boissy-le-Cutté ; la surveillance et l'entretien des réseaux ; la gestion des relations avec les abonnés ; la perception des redevances ; l'assistance au maître d'ouvrage pour la mise en service de la nouvelle station d'épuration. Le détail de l'objet est défini à l'article 1 du Règlement de la consultation (RC) et le périmètre à l'article 2 du RC. La procédure retenue est de type ouverte : les candidatures et les offres sont remises conjointement. Le contrat définit précisément les objectifs assignés au Concessionnaire et les critères de performance correspondants, les informations que le Concessionnaire tiendra à la disposition de l'Autorité concédante, les modalités de leur transmission et les moyens de contrôle effectifs dont elle pourra faire usage pour vérifier la bonne exécution technique et financière du contrat et la qualité du service

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

9 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

430 000 (devise non précisée)

La présente consultation a pour objet la concession du service public d'assainissement collectif du bassin de collecte-épuration de Champcueil. Le détail de l'objet est défini à l'article 1 du RC et le périmètre à l'article 2 du RC. La présente consultation est soumise aux dispositions du CGCT et du Code de la commande publique. La procédure retenue est de type ouverte : les candidatures et les offres sont remises conjointement. Le contrat contient des îlots concessifs et une prestation supplémentaire éventuelle. Le contrat définit précisément les objectifs assignés au Concessionnaire et les critères de performance correspondants, les informations que le Concessionnaire tiendra à la disposition de l'Autorité concédante, les modalités de leur transmission et les moyens de contrôle effectifs dont elle pourra faire usage pour vérifier la bonne exécution technique et financière du contrat et la qualité du service

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

4 350 000 (devise non précisée)

Montant attribué

4 900 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Caractéristiques principales du contrat : - Assurer pendant une durée de 10 ans, à compter du 1er janvier 2026, l'exploitation du service public de distribution d'eau potable dans le cadre d'un contrat unique de DSP sur le territoire des communes d'Echarcon, Mennecy et Ormoy. - Actualiser l'inventaire du patrimoine - Obligation d'assurer la continuité de service public et la responsabilisation sur la qualité du service public - Assurer la gestion clientèle - Supporter les risques liés à l'exploitation du service - Assurer les travaux d'entretien et de réparation des ouvrages - Gérer le renouvellement fonctionnel et patrimonial dans le cadre d'un compte de renouvellement - Financer et réaliser les travaux concessifs prévus au contrat et décrits à l'article 6.4.3 du projet de contrat. Le périmètre délégué sera constitué (données RAD 2023) : Nombre de km de réseaux : 97,5 ; nombre d'abonnés : 5 877 ; compteurs : 6 120 ; nombre de réservoirs : 2 ; Volume facturé : 880 864 m3 - Volume mis en distribution : 1 082 648m3. La procédure retenue est de type ouverte : les candidatures et les offres sont remises conjointement. Le contrat contient des travaux concessifs et trois variantes obligatoires

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

12 000 000 (devise non précisée)

Montant attribué

17 600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Le présent accord cadre concerne les contrôles des dispositifs d'autosurveillance des systèmes de collecte et de traitement du SIARCE. Les prescriptions techniques sont précisées au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa notification (la date du 13/03/2026 est une date prévisionnelle). Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme, pour une durée maximale de 4 ans. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

400 000 (devise non précisée)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

4 000 000 (devise non précisée)

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Chaque accord-cadre, sans montant minimum et avec montant maximum, sera réglé par des prix unitaires, au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de rénovation ou de création, avec ou sans ouverture de tranchée, de réseaux d'assainissement, de réseaux d'eau potable, de réseaux divers et de leurs ouvrages annexes sur le territoire du SIARCE. Elle devra permettre d'optimiser la réalisation de travaux dits récurrents dans la limite de 800 000,00 euro(s) HT par bon de commande, tout en réduisant les coûts et les délais de procédure. Pour les deux lots, des niveaux minimaux de capacité sont exigés ; ils sont listés au Règlement de Consultation. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande. Les prix sont révisables annuellement, selon les conditions du CCAP

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

16 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

52 000 000 (devise non précisée)

Acquisition de fournitures de bureau pour les besoins du SIARCE et prestations annexes - 2 lots

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

13 janvier 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet la concession du service public d'assainissement collectif des bassins de collecte-traitement de Boutigny-sur-Essonne et Maisse. Le détail de l'objet est défini à l'article 1 du RC et le périmètre à l'article 2 du RC. La présente consultation est soumise aux dispositions du CGCT et du Code de la commande publique. La procédure retenue est de type ouverte : les candidatures et les offres sont remises conjointement. Le contrat contient des îlots concessifs, une prestation supplémentaire éventuelle et une variante obligatoires. Le contrat définit précisément les objectifs assignés au Concessionnaire et les critères de performance correspondants, les informations que le Concessionnaire tiendra à la disposition de l'Autorité concédante, les modalités de leur transmission et les moyens de contrôle effectifs

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

12 000 000 (devise non précisée)

Montant attribué

10 940 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

La présente consultation concerne l'entretien des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales et des prestations diverses à réaliser sur le territoire du SIARCE. Le prestataire de l'accord-cadre devra assurer : - L'entretien des canalisations, branchements et ouvrages annexes des réseaux de collecte des eaux usées, d'eaux pluviales et de la station d'épuration du Malesherbois, - Les interventions d'urgence de désobstruction des réseaux de collecte d'eaux usées et d'eaux pluviales, - Les inspections télévisées normalisées et de diagnostic rapide, - Et autres prestations indiquées dans le bordereau des prix unitaires (BPU)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Réalisation du diagnostic territorial sur l'ensemble du périmètre du SIARCE

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 novembre 2025

Durée

12 mois

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre porte sur la maintenance des équipements électriques et électromécaniques des stations de pompage sur le territoire du SIARCE hors des prestations prévues dans le cadre des délégations de service public. Il s'applique au système de collecte et de transport des eaux usées et des eaux pluviales dont le SIARCE a la compétence. Le SIARCE étant un syndicat à la carte, son périmètre est susceptible d'évoluer. La carte des communes où le SIARCE exerce la compétence assainissement au 1er mai 2025 est annexée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Le présent accord-cadre porte sur la maintenance des équipements électriques et électromécaniques des stations de pompage sur le territoire du SIARCE hors des prestations prévues dans le cadre des délégations de service public. Il s'applique au système de collecte et de transport des eaux usées et des eaux pluviales dont le SIARCE a la compétence. Le SIARCE étant un syndicat à la carte, son périmètre est susceptible d'évoluer. La carte des communes où le SIARCE exerce la compétence assainissement au 1er mai 2025 est annexée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

8 septembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

La présente consultation concerne l'entretien des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales et des prestations diverses à réaliser sur le territoire du SIARCE. Le prestataire de l'accord-cadre devra assurer : - L'entretien des canalisations, branchements et ouvrages annexes des réseaux de collecte des eaux usées, d'eaux pluviales et de la station d'épuration du Malesherbois, - Les interventions d'urgence de désobstruction des réseaux de collecte d'eaux usées et d'eaux pluviales, - Les inspections télévisées normalisées et de diagnostic rapide, - Et autres prestations indiquées dans le bordereau des prix unitaires (BPU)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 août 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)