MARINE/DCSSF/ DSSFBrest

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les sous-marins de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera donc une part provisionnelle pour commandes pour aléas (techniques importants).

Procédure

Procédure Négociée

Reconduction

Non prévue

Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L2325-1.1°et R2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet " Maintien en condition opérationnelle et acquisition d'appareils respiratoires isolants (ARI) à circuit ouvert et à adductions d'air avec leurs accessoires au profit de la Marine nationale, la gendarmerie maritime, l'Armée de Terre et la DGA " et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation et publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.Le marché subséquent constitue le socle de l'objet de l'accord-cadre et pourra s'exécuter comme suit : - En application des articles R2391-8 à R2391-10 du code de la commande publique, le marché subséquent pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation,- En application de l'article R2362-7 du code de la commande publique, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande,- En application des articles R 2372-19 à R 2372-21 du code de la commande publique, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines isolantes et accessoires de bobinage) au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique.L'accord-cadre est mono attributaire. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

2

Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L.2325-1.1°et R.2362-1 à R.2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet le " maintien en condition opérationnelle des bâtiments de soutien et auxiliaires basés à Brest " et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments.Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions des article L.2324-3, R.2324-3 et R.2361-8 à R.2361-12 du code de la commande publique.Le marché subséquent constitue le socle de l'objet de l'accord-cadre et pourra s'exécuter comme suit : - En application des articles R.2391-8 à R.2391-10 du code de la commande publique, le marché subséquent pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation.- En application de l'article R.2362-7 du code de la commande publique, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande.- En application des articles R.2372-19 à R.2372-21 du code de la commande publique, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

4

Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L2325-1.1°et R2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet " le maintien en condition opérationnelle (MCO) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg " et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions des article L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.Le marché subséquent constitue le socle de l'objet de l'accord-cadre et pourra s'exécuter comme suit :- en application des articles R2391-8 à R2391-10 du code de la commande publique, le marché subséquent pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation.- en application de l'article R2362-7 du code de la commande publique, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande.- en application des articles R 2372-19 à R 2372-21 du code de la commande publique, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

2

Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L2325-1.1°et R2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet " le maintien en condition opérationnelle des patrouilleurs Antilles / Guyane et prestations associées " et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments.Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.Le marché subséquent constitue le socle de l'objet de l'accord-cadre et pourra s'exécuter comme suit :- En application des articles R2391-8 à R2391-10 du code de la commande publique, le marché subséquent pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation.- En application de l'article R2362-7 du code de la commande publique, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande.- En application des articles R 2372-19 à R 2372-21 du code de la commande publique, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

4

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de gréements et accessoires de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments de la marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures. L'accord-cadre est mono-attributaire.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la déconstruction de navires condamnés de fort tonnage de la marine de type frégates, pétrolier ravitailleur, patrouilleur et bâtiment océanographique.Il s'inscrit dans une procédure de marché négocié avec publicité préalable et mise en concurrence selon les articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur " la fourniture d'appareils de mesure et accessoires associés de marques diverses ou équivalentes destinés à équiper les bâtiments et unités à terre de la Marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique.Les marchés subséquents sont des marchés ordinaires.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

4

Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la " Fourniture de sectionnements et d'accessoires de tuyauteries de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale". Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

Le présent avis concerne deux marchés ordinaires portant sur la déconstruction de petits navires et d'engins nautiques :-Lot 1 : déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale et de l'armée de terre stationnés à Brest, Cherbourg et Lorient depuis leur prise en charge de leur lieux d'entreposage actuels jusqu'à l'élimination et la valorisation du dernier déchet ou matériau. -Lot 2 : déconstruction de petits navires et d'engins nautiques de la marine nationale, de la DGA et de l'armée de terre stationnés à Toulon depuis leur prise en charge de leur lieu d'entreposage actuel jusqu'à l'élimination et la valorisation du dernier déchet ou matériau.Ils s'inscrivent dans une procédure de marché négocié avec publicité préalable et mise en concurrence selon les articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la " Fourniture de filtres de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale ". Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

4

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque NORTHERN DIVER ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L2325-1.1°et R2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet " l'exploitations des bassins de mise au sec d'embarcations de la base navale de Brest " et il emporte la passation de son marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions des article L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.Le marché subséquent constitue le socle de l'objet de l'accord-cadre et pourra s'exécuter comme suit : - En application des articles R2391-8 à R2391-10 du code de la commande publique, le marché subséquent pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation.- En application de l'article R2362-7 du code de la commande publique, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande.- En application des articles R 2372-19 à R 2372-21 du code de la commande publique, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.

Procédure

Procédure Négociée

Reconduction

Non prévue

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de joints toriques, de garnitures d'étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes moulées et de joints plats découpés de qualité aéronautique et qualifiés selon la norme NF L 17-107 de juillet 2019 de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.

Procédure

Procédure Restreinte

Reconduction

Non prévue

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de gréements et accessoires de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments de la marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures. L'accord-cadre est mono-attributaire.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

31 mai 2022

Reconduction

Non prévue

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la " Fourniture de matières et d'outillages pour travaux sur des matériaux composites au profit des ateliers du Service Logistique de la Marine ". Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2362-8 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la " Fourniture de filtres de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale ". Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

30 mai 2022

Reconduction

Non prévue

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque NORTHERN DIVER ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

17 mai 2022

Reconduction

Non prévue

Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.L'accord-cadre est mono attributaire.En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.

Procédure

Procédure Restreinte

Reconduction

Non prévue