Département de Gers

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et livraison d'outillage, équipements et de pièces détachées pour l'entretien des espaces verts du Département du Gers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot. Il est décomposé en 6 lots séparés

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

5 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de prestations topographiques et foncières, sur le domaine public et sur le domaine privé départemental, dans le cadre de projet de voirie. Il se décompose en 2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot de 750 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées annuellement par lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 octobre 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la conduite de procédures foncières préalables aux opérations d'aménagement du Conseil Départemental du Gers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées annuellement. Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune Les variantes ne sont pas autorisées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

28 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

50 000 (devise non précisée)

Le présent accord-cadre a pour objet de confier aux titulaires l'exécution de prestations de transport scolaire collectif des élèves en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs écoles ou établissements d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé placés sous contrat ; et des étudiants en situation de handicap entre le lieu de prise en charge défini et leurs établissements d'enseignement supérieur, relevant du Ministère de l'Education nationale ou du Ministère de l'Agriculture. La prestation est généralement quotidienne, mais peut être hebdomadaire si l'élève est interne. Le transport, selon les besoins, sera assuré en véhicule particulier ou en véhicule adapté pour être accessible à un fauteuil roulant. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

22

Le présent marché porte sur l'acquisition d'une pelle hydraulique sur pneus neuve pour le Département du Gers Le délai maximum d'exécution ( livraison, formation et mise en service) est de 12 mois maximum à compter de la date de notification du marché

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

234 850 (devise non précisée)

Offres reçues

4

La présente consultation porte sur l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet du Contournement de l'agglomération d'Auch (32), en matière de pilotage (gouvernance, sécurisation administrative et juridique, stratégies, finances, planning et communication), concertation du public, rédaction de DCE de marchés de maitrise d'oeuvre, analyse de la mission de MOE dans la rédaction des marchés de travaux et supervision technique des différentes Tranches et Missions du projet. Il s'agit d'un marché à tranches (une tranche ferme et 3 tranches optionnelles) - Tranche Ferme - Etudes Amont : L'AMO assistera le maître d'ouvrage dans la définition stratégique, l'évaluation de la faisabilité, la concertation, la gouvernance et le pilotage global du projet, jusqu'à la validation des orientations permettant le lancement du projet. - Tranche Optionnelle 1 - Etudes Préliminaires / AVP / DUP : L'AMO accompagnera le maître d'ouvrage dans la définition du programme définitif, la sélection de la maîtrise d'oeuvre, la concertation, les procédures foncières et réglementaires, ainsi que dans le pilotage global des études préalables jusqu'à l'obtention des autorisations nécessaires à la poursuite du projet. - Tranche Optionnelle 2 - Etudes Projet / DCE Marchés Travaux : L'AMO assistera le maître d'ouvrage dans la validation des études de projet et des dossiers de consultation des entreprises, tout en assurant le pilotage, le suivi et la sécurisation de l'opération jusqu'au lancement des marchés de travaux. - Tranche Optionnelle 3 - Travaux : L'AMO accompagnera le maître d'ouvrage durant la phase travaux en assurant le pilotage, la coordination des instances de gouvernance, le suivi des décisions et des plannings, ainsi qu'une assistance continue sur les volets juridiques et de communication

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

25 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

3 000 000 (devise non précisée)

La présente consultation porte sur l'exécution de Divers Travaux d'Ouvrages d'Art (DTOA) afin de pérenniser le patrimoine départemental de ponts et murs de soutènement. Il s'agit d'accords-cadres, multi-attributaires, exécutés au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT par lot. Le montant maximum annuel correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées annuellement par lot et pour tous l'ensemble des titulaires. La consultation est décomposée en 5 lots

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

7 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

200 000 (devise non précisée)

IL s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

4

la prestation concerne l'insertion sociale et professionnelle de personnes exclues du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot. L'accord cadre est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code de travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie règlementaire, de travailleurs défavorisés,en application de l'article L2113-13 du code de la commande publique

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Fourniture, livraison de produits d'entretien de locaux. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre le Département et les EPLE Gersois. Les prestations sont divisées en 3 lots. Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot. Le montant maximum annuel correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées annuellement. Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune Les variantes ne sont pas autorisées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

19 juin 2026

Reconduction

Prévue

Travaux De Charpente Couverture Zinguerie Second Oeuvre Au College Hubert Reeves De Fleurance (32)

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

2

Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Offres reçues

4

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre porte sur le stockage, la collecte et le traitement de produits industriels dangereux et non dangereux pour le Département du Gers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

L'accord-cadre est relatif aux prestations de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A ou B des bâtiments du Département du Gers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre . L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 Octobre 2029

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

150 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et le transport d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT pour chaque lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

2

Le présent marché a pour objet la prestation de balayage mécanisé des voiries, des propriétés du Département, des pistes cyclables et des itinéraires de mobilité douce. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

Fourniture, livraison de produits d'entretien de locaux. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre le Département et les EPLE Gersois. Les prestations sont divisées en 3 lots. Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot. Le montant maximum annuel correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées annuellement. Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune Les variantes ne sont pas autorisées

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

12 juin 2026

Reconduction

Prévue

Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 mai 2026

Reconduction

Prévue

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 mai 2026

Reconduction

Non prévue