DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'opération de travaux consiste à réparer l'affaissement de la RD535 au lieu-dit " La Terrasse". Pour ce faire l'opération de travaux est allotie de la manière suivante: LOT 1 - Création d'une déviation locale provisoire LOT 2 - Reprise de l'affaissement (consultation lancée ultérieurement) Cette consultation objet du marché porte uniquement sur le Lot N°1 - Création d'une déviation locale provisoire. Le marché comporte une clause environnementale

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

8 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le lot 2 du marché est relancé suite à une décision sans suite. Fourniture de travail et EPI en restauration (cuisine), en maintenance et en entretien des locaux (nettoyage et restauration) pour les agents des collèges, des services Archives, Cabinet, Médiathèque... La prestation comporte les essayages, les prises de commandes, la fourniture et leur livraison, les échanges et le suivi annuel. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5% du montant maximum par an/lot sans recourir au présent marché. Montant maximum HT : 220 000,00 euro(s) / 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

15 octobre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

220 000 (devise non précisée)

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Reprise d'affaissement entrée EST de SAINT PIERRE EYNAC Réparation RD26 Du PR 34+370 au PR34+453 Commune de SAINT PIERRE EYNAC

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

2 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mission de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires en phase "travaux" pour le chantier de la reconstruction du pont sur l'Allier à Langeac (RD590). Les prestations de maîtrise d'oeuvre de ce marché comprennent uniquement la partie des travaux de construction du futur ouvrage d'art. La déconstruction de l'ancien ouvrage, suivie par les Services du Département, n'est pas inclue dans les prestations de ce marché Montant maximum de l'accord-cadre : 800 000,00 euro(s) HT / 8 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

29 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Déploiement de systèmes de Gtb associées à une solution d'hypervision "Multi-sites" pour les collèges publics de la Haute Loire - Lot 1 : Gtb et Lot 2 : Plomberie

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet de cet accord-cadre est la réalisation des études d'impact et environnementales (routes et espaces naturels sensibles) et des études stratégiques (BEGES, PCAET, PPBE) sur la période 2026-2030 pour le Département de Haute-Loire. Il comprend 2 lots. Le lot 1 relatif aux missions opérationnelles de la collectivité intègre : - Les études environnementales sur tous les milieux nécessaires à l'élaboration de tous les dossiers liés aux démarches administratives sur l'ensemble des projets du Département de la Haute-Loire. - Les études d'inventaires et de suivis conduites dans le cadre de la politique Espaces Naturels Sensibles (ENS), ainsi que l'actualisation et/ou l'élaboration des plans de gestion des sites ENS. Le lot 2, orienté sur les missions stratégiques (études et planification) comprend : - Les études réglementaires obligatoires : Révision du BEGES et du plan de transition associé (volet atténuation du PCAET), - La réalisation du diagnostic de vulnérabilité et de résilience des compétences et patrimoines du Département face au changement climatique et construction de la stratégie d'adaptation de la collectivité (Volet « adaptation » du PCAET), - Plan de prévention des bruits dans l'environnement (PPBE)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

30 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Relocalisation du Foyer de l'Enfance Le Passadou à Vals Pres Le Puy - lots 1 à 13

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

6

Le Département de la Haute-Loire a acquis le logiciel BUSINESS-OBJECT de l'éditeur SAP depuis de nombreuses années. Actuellement, le Département de la Haute-Loire utilise la plateforme SAP Business Objects BI (4.3 Support Pack2 Patch 2 version 14.3.2), et possède 1 licence lui octroyant 15 sessions simultanées et un utilisateur nommé. Les objectifs recherchés avec le présent marché sont : - Bénéficier d'un support efficace et d'une maintenance suivie - Suivre les évolutions de la solution par l'application de mises à jour - Commander des prestations en cas de besoins particuliers lors de la mise en place d'un projet, migration d'univers (unv ? unx) - Acquérir des licences ou des modules complémentaires - Former les agents de la collectivité à l'utilisation de l'outil et/ou réaliser un transfert de compétence sur l'administration de la solution

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Le Département de Haute-Loire s'est doté depuis plusieurs années d'un portail cartographique fonctionnant sur des briques logicielles open source : Ge Orchestra et Mviewer. Actuellement le portail Ge Orchestra est installé en mode container avec kubernitess et docker, solution qui pour l'instant est très contraignante pour les personnalisations du paramétrage. Les objectifs recherchés : - bénéficier de formations à la demande sur les outils - se faire accompagner à la demande dans la structuration de l'architecture cible (conteneurisation ou pas avec kubernitess ou pas) - se faire accompagner à la demande dans la mise à jour d'un des composants - se faire accompagne à la demande dans pour la mise en place de personnalisations spécifiques - bénéficier d'un éventuel hébergement de la solution sur des serveurs gérés par le soumissionnaire - être alerté lors de l'existante d'une faille de sécurité sur des composants de l'application. Cela prendra la forme d'une commande annuelle

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

L'acheteur public procède à la présente consultation en vue de couvrir ses agents dans le cadre d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire du « risque Prévoyance »

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'expertise technique relatives aux travaux de chaussées, comprenant la réalisation d'enrobés à chaud ou tiède (GB, BBSG, BBM, BBTM), d'enrobés à l'émulsion (GE, BBE), d'enduits superficiels d'usure ainsi que de matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF). Ce qui comprend en particulier les missions suivantes : - Le contrôle extérieur des travaux, avec le suivi général des campagnes, l'analyse des non-conformités et l'établissement d'un dossier de synthèse en fin de campagne, intégrant une analyse détaillée des résultats ; - L'assistance au maître d'oeuvre, notamment pour l'exploitation et l'analyse des résultats de déflexions ; - Des missions d'expertise technique, en particulier en cas de chantier défaillant ou présentant des désordres ; - Des visites de support pour la définition des techniques à mettre en oeuvre, notamment pour les travaux préparatoires avant enduits superficiels d'usure, les enduits superficiels d'usure eux-mêmes, ainsi que le choix des types d'enrobés à appliquer sur les chantiers particuliers et/ou d'importance ; - L'assistance technique relative aux formulations proposées par les entreprises ; - La communication et la diffusion d'informations techniques dans le domaine des travaux routiers. Indépendance du titulaire : Dans le cadre de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative au contrôle de la mise en oeuvre des enrobés et des graves à l'émulsion, le titulaire du marché devra exercer ses missions en toute indépendance et impartialité vis-à-vis des entreprises susceptibles d'intervenir sur les chantiers concernés. Le titulaire s'engage à signaler sans délai au pouvoir adjudicateur toute situation susceptible de constituer un conflit d'intérêts, notamment lorsqu'il existe un lien capitalistique, juridique ou fonctionnel entre le titulaire et une entreprise réalisant les travaux faisant l'objet des contrôles. Le titulaire s'engage également à ne pas avoir réalisé, pour le compte de l'entreprise titulaire ou sous-traitante des travaux concernés, de prestations d'assistance, de conseil ou de contrôle en amont des travaux susceptibles de compromettre l'indépendance de la mission de contrôle réalisée dans le cadre du présent marché. Lorsque le pouvoir adjudicateur identifie une situation de conflit d'intérêts avéré ou potentiel, il se réserve la possibilité de ne pas confier au titulaire les prestations de contrôle relatives au chantier concerné et de recourir, le cas échéant, à un autre prestataire. Le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation du fait de la non-attribution de ces prestations lorsque cette décision est motivée par la prévention d'un conflit d'intérêts. Le pouvoir adjudicateur pourra demander tout justificatif permettant de vérifier l'absence de lien susceptible de porter atteinte à l'indépendance de la mission. En début de chaque période, le maitre d'ouvrage fournira la liste des entreprises titulaires des différents accords cadre afin que le titulaire du présent marché atteste de son indépendance. En cas de prestation ponctuelle confiée à une entreprise non titulaire des accords cadre cités précédemment, il sera exigé une attestation spécifique. Montant maximum de l'accord-cadre : 320 000,00 euro(s) HT / 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

320 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

L'acheteur public procède à la présente consultation en vue de couvrir ses agents dans le cadre d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire du « risque Prévoyance »

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

11

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire. A titre d'information, les quantités moyennes du marché exécuté pour les 4 dernières années sont pour : - lot 1 : 500 tonnes / an - lot 2 : 600 tonnes / an - lot 3 : 600 tonnes / an - lot 4 : 1300 tonnes / an - lot 5 : 1900 tonnes / an Les quantités moyennes indiquées au titre des années antérieures sont communiquées à titre purement indicatif, afin d'éclairer les candidats sur l'activité passée. Elles ne constituent en aucun cas, un engament contractuel de l'acheteur et sont susceptibles d'évolution en fonction des besoins. Montant maximum HT de l'accord-cadre : 630 000 euro(s) / 3 ans Quantité maximale du lot 01 : 2 400,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 02 : 2 700,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 03 : 3 300,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 04 : 6 000,00 tonnes / 3 ans Quantité maximale du lot 05 : 6 600,00 tonnes / 3 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

28 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

630 000 (devise non précisée)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture et la livraison de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, ainsi que les mâts et dispositifs de liaisons avec les panneaux, pour la signalisation de direction, de localisation, de police, temporaire et plastique. - Lot nº 1 : Fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle) Il comprend notamment: Pour la Police : - les panneaux de police type A, AB, B, C et CE - les balises J4, J5 et J10 - les panonceaux de différentes dimensions - les supports de police, fixations, fourreaux ... Pour la directionnelle : - les panneaux et cartouches type E de différentes dimensions - les panneaux type D et EB de différentes dimensions - les panneaux d'informations - les supports traditionnels et embases pour SD2-SD3- I - les supports à sécurité passive et embases pour SD2-SD3 - les colliers ... - Lot n° 2 : Fourniture de signalisation temporaire : Il comprend notamment: - les panneaux type AK, BK, KC, KD - les panneaux d'informations pour signalisation temporaire - les pieds ou supports seul pour panneaux et panonceaux, les kits rails ou réglettes de fixation - les barrières K2 et K8 - les piquets K5 et K10 - diverses fournitures de chantier (ruban, film auto-adhésif ...) - Lot n°3 : Fourniture de signalisation plastique et piquets neige Il comprend notamment: - la fourniture de matériels de signalisation plastique et de piquets neige - la fourniture de bornes et plaquettes kilométriques A titre d'information, le montant du marché exécuté pour la période de 2023 à 2025 pour le : - lot 1 est de 410 000 euro(s) TTC - lot 2 est de 140 000 euro(s) TTC - lot 3 est de 120 000 euro(s) TTC Les montants indiqués au titre des années antérieures sont communiqués à titre purement indicatif, afin d'éclairer les candidats sur l'activité passée. Ils ne constituent en aucun cas un engagement contractuel de l'acheteur et sont susceptibles d'évolution en fonction des besoins. Montant HT maximum de l'accord-cadre : 920 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 01 : 600 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 02 : 160 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 03 : 160 000,00 euro(s) / 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

2 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

920 000 (devise non précisée)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Lot n°01 : Fourniture de vêtements de travail et EPI pour les agents des divers services techniques (DIST Routes et bâtiments) Lot n°02 : Fourniture de travail et EPI en restauration (cuisine), en maintenance et en entretien des locaux (nettoyage et restauration) pour les agents des collèges, des services Archives, Cabinet, Médiathèque... Lot n°03 : Fourniture de protections auditives individuelles en silicone, moulées sur mesure La prestation comporte les essayages, les prises d'empreintes, les prises de commandes, la fourniture et leur livraison, les échanges et le suivi annuel. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un autre prestataire pour des besoins dont le montant ne dépassera pas 5% du montant maximum par an/lot sans recourir au présent marché. Montant HT maximum de l'accord-cadre : 960 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 01 : 700 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 02 : 220 000,00 euro(s) / 4 ans Montant HT maximum du lot 03 : 40 000,00 euro(s) / 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

6 août 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

960 000 (devise non précisée)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché à bons de commande concerne la fourniture de rondelles pour les balayeuses portées du Département de la Haute-Loire. Montant maximum de l'accord-cadre : 60 000,00 euro(s) H.T. / 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

16 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Cette nouvelle procédure fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général (refonte du DPGF suite aux conclusions d'une nouvelle étude géotechnique)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

10 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

30 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de peinture, de billes de verres et de bandes préfabriquées pour la réalisation du marquage routier sur les routes départementales. La présente consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une modification des prescriptions techniques. Montant maximum de l'accord-cadre : 1 000 000,00 euro(s) HT / 4 ans

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 000 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2