Commune des Herbiers

FOURNITURE, REALISATION ET POSE DE SUPPORTS ET DE SIGNALETIQUE DE COMMUNICATION ET D'EVENEMENTIEL - ACCORDS-CADRES MONO-ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 420 000 (devise non précisée)

La présente consultation concerne les prestations d’impression et de distribution de supports de communication-évènementiel et de papèterie pour le groupement de commandes conclu entre la commune des Herbiers, la Communauté de Communes du Pays des Herbiers et le CIAS du Pays des Herbiers. La Ville des Herbiers est désignée comme coordonnateur du groupement ayant qualité de pouvoir adjudicateur. Elle est chargée, à ce titre, de procéder à l’ensemble de la procédure de mise en concurrence, de désigner les titulaires retenus et de notifier les marchés pour chaque adhérent. Chaque membre du groupement signera et exécutera lui-même son marché, pour la part lui revenant. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) des 5 lots et les bordereaux des Prix Unitaires.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 160 000 (devise non précisée)

La présente consultation concerne les prestations d’impression et de distribution de supports de communication-évènementiel et de papèterie pour le groupement de commandes conclu entre la commune des Herbiers, la Communauté de Communes du Pays des Herbiers et le CIAS du Pays des Herbiers. La Ville des Herbiers est désignée comme coordonnateur du groupement ayant qualité de pouvoir adjudicateur. Elle est chargée, à ce titre, de procéder à l’ensemble de la procédure de mise en concurrence, de désigner les titulaires retenus et de notifier les marchés pour chaque adhérent. Chaque membre du groupement signera et exécutera lui-même son marché, pour la part lui revenant. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) des 5 lots et les bordereaux des Prix Unitaires.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

31 août 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 160 000 (devise non précisée)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

2 004 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

La Ville confie au Concessionnaire, au titre du contrat objet de la présente consultation, la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation d’éléments de mobilier urbain publicitaires et non publicitaires. Les deux lots du contrat de concession impliquent le déploiement de plusieurs typologies de mobiliers, telles que référencés à l’article 5.4 du projet de contrat, ainsi que certains services dits associés. Il convient de préciser par ailleurs que la Ville pourra solliciter, pour les deux lots, en l’absence d’application de la clause de revoyure reprise dans le présent document, l’implantation de mobiliers et/ou de services supplémentaires conformément aux dispositions du bordereau des prix unitaires, repris en annexe 4 du projet de contrat

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

2 920 900 (devise non précisée)

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de signalisation verticale pour le groupement de commande entre les membres : la Commune des Epesses, - la Commune des Herbiers, - la Commune de Mesnard-la-Barotière, - la Commune de Mouchamps, - la Commune de Saint Mars la Réorthe, - la Commune de Saint Paul en Pareds - la Commune de Vendrennes, - la Communauté de Communes du Pays des Herbiers. La Ville des Herbiers est désignée comme coordonnateur du groupement ayant qualité de pouvoir adjudicateur. Elle est chargée, à ce titre, de procéder à l’ensemble de la procédure de mise en concurrence dans le respect des règles du Code de la Commande Publique, de désigner le titulaire retenu et de notifier le marché pour chaque adhérent. Chaque membre du groupement signera et exécutera lui-même son marché, pour la part lui revenant. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le bordereau des Prix Unitaires. Les produits proposés doivent répondre à toutes les spécifications énoncées dans la règlementation se rapportant aux fournitures de signalisation verticale, et applicables pendant la période d’exécution du marché. Ils doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur les concernant et prévue par les différents textes (Code de la Route, règlement européen, directives européennes, loi française, code des usages, normes AFNOR,…).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

560 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent la collecte et le traitement de divers déchets pour le groupement de commande constitué entre la commune des Herbiers et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville des Herbiers. La Ville des Herbiers est chargée, à ce titre, de procéder à l’ensemble de la procédure de mise en concurrence dans le respect des règles du Code de la Commande Publique, de désigner les titulaires retenus et de notifier les marchés pour chaque adhérent. Chaque membre du groupement signera et exécutera lui-même ses marchés, pour la part lui revenant. Le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) est applicable à l’ensemble des lots. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) des 6 lots, et de ses 2 annexes, et les bordereaux des Prix Unitaires.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

354 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Le délégataire sera chargé d’exploiter l’ensemble des installations existantes et d’assurer l’approvisionnement en chaleur des usagers des réseaux. Il sera également chargé du financement, de la conception, de la réalisation et de l’exploitation des nouvelles installations de production de chaleur permettant d’atteindre les objectifs de la ville des Herbiers, notamment économiques et environnementaux.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 mai 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

31 000 000 (devise non précisée)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

2 mars 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

2 004 000 (devise non précisée)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 mars 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

2 004 000 (devise non précisée)

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent la collecte et le traitement de divers déchets pour le groupement de commande constitué entre la commune des Herbiers et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville des Herbiers. La Ville des Herbiers est chargée, à ce titre, de procéder à l’ensemble de la procédure de mise en concurrence dans le respect des règles du Code de la Commande Publique, de désigner les titulaires retenus et de notifier les marchés pour chaque adhérent. Chaque membre du groupement signera et exécutera lui-même ses marchés, pour la part lui revenant. Le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) est applicable à l’ensemble des lots. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) des 6 lots, et de ses 2 annexes, et les bordereaux des Prix Unitaires.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

2 mars 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

354 000 (devise non précisée)

Le délégataire sera chargé d’exploiter l’ensemble des installations existantes et d’assurer l’approvisionnement en chaleur des usagers des réseaux. Il sera également chargé du financement, de la conception, de la réalisation et de l’exploitation des nouvelles installations de production de chaleur permettant d’atteindre les objectifs de la ville des Herbiers, notamment économiques et environnementaux.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 avril 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

31 000 000 (devise non précisée)

Les stipulations du présent document concernent la fourniture et la livraison franco de port de produits pétroliers raffinés liquides pour répondre aux besoins récurrents des services de la Ville des Herbiers, sous forme d’accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandes. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Bordereaux des Prix Unitaires (BPU). Les prestations donnent lieu à des accords-cadres avec émission de bons de commande avec minimum et maximum dont les montants annuels sont les suivants : Lot 1 : Essences pour moteur (carburants) : minimum de 30 000 € HT et maximum de 90 000 € HT Lot 2 : Fioul performance : pas de minimum et maximum de 6 000 € HT Lot 3 : Gazoil non routier performance et mélanges divers : minimum de 11 000 € HT et maximum de 78 000 € HT Lot 4 : Huiles pour moteurs : pas de minimum et maximum de 8 000 € HT A titre indicatif, les consommations pour l’année 2024 étaient les suivantes : . Carburants : o gasoil : 35 988 litres o E10 : 2 632.29 litres o sans plomb 98 : 4 440 litres o AD Blue : 26 litres . Fuel performance : 1 000 litres . GNR performance : 31 340 litres . Mélange 2 temps : 2 160 litres . Huiles pour moteurs : 2 160 litres Le nombre de badges pour les véhicules est actuellement de 64.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

728 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de signalisation verticale pour le groupement de commande entre les membres : la Commune des Epesses, - la Commune des Herbiers, - la Commune de Mesnard-la-Barotière, - la Commune de Mouchamps, - la Commune de Saint Mars la Réorthe, - la Commune de Saint Paul en Pareds - la Commune de Vendrennes, - la Communauté de Communes du Pays des Herbiers. La Ville des Herbiers est désignée comme coordonnateur du groupement ayant qualité de pouvoir adjudicateur. Elle est chargée, à ce titre, de procéder à l’ensemble de la procédure de mise en concurrence dans le respect des règles du Code de la Commande Publique, de désigner le titulaire retenu et de notifier le marché pour chaque adhérent. Chaque membre du groupement signera et exécutera lui-même son marché, pour la part lui revenant. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le bordereau des Prix Unitaires. Les produits proposés doivent répondre à toutes les spécifications énoncées dans la règlementation se rapportant aux fournitures de signalisation verticale, et applicables pendant la période d’exécution du marché. Ils doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur les concernant et prévue par les différents textes (Code de la Route, règlement européen, directives européennes, loi française, code des usages, normes AFNOR,…).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

23 février 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

560 000 (devise non précisée)

Marché de fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

450 200 (devise non précisée)

Offres reçues

6

Les stipulations du présent document concernent la fourniture et la livraison franco de port de produits pétroliers raffinés liquides pour répondre aux besoins récurrents des services de la Ville des Herbiers, sous forme d’accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandes. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Bordereaux des Prix Unitaires (BPU). Les prestations donnent lieu à des accords-cadres avec émission de bons de commande avec minimum et maximum dont les montants annuels sont les suivants : Lot 1 : Essences pour moteur (carburants) : minimum de 30 000 € HT et maximum de 90 000 € HT Lot 2 : Fioul performance : pas de minimum et maximum de 6 000 € HT Lot 3 : Gazoil non routier performance et mélanges divers : minimum de 11 000 € HT et maximum de 78 000 € HT Lot 4 : Huiles pour moteurs : pas de minimum et maximum de 8 000 € HT A titre indicatif, les consommations pour l’année 2024 étaient les suivantes : . Carburants : o gasoil : 35 988 litres o E10 : 2 632.29 litres o sans plomb 98 : 4 440 litres o AD Blue : 26 litres . Fuel performance : 1 000 litres . GNR performance : 31 340 litres . Mélange 2 temps : 2 160 litres . Huiles pour moteurs : 2 160 litres Le nombre de badges pour les véhicules est actuellement de 64.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

3 novembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

728 000 (devise non précisée)

Fourniture de produits d'entretien - Groupement de commande - Accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

1 002 800 (devise non précisée)

Montant attribué

1 002 800 (devise non précisée)

Offres reçues

6

Marché de fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

30 juin 2025

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

450 200 (devise non précisée)

Fourniture de produits d'entretien - Groupement de commande - Accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

15 avril 2025

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

1 002 800 (devise non précisée)

Marché de services d'assurances pour la Ville des Herbiers

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

213 571 (devise non précisée)

Offres reçues

3