COMMUNE DE MORTAGNE SUR SEVRE
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1Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Historique des marchés
15Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Marché des assurances de la collectivité
Attribution23 janv. 2025Avis n° 25-7840Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-7840
Marché public de prestation de services en assurance dans le cadre d'un groupement de commandes entre le CCAS et la Commune
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 43 490 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 1
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : SMACL
Montant : 43 490 EUR
Date du contrat : 21 janvier 2025
Accord cadre à marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts
Attribution22 janv. 2025Avis n° 25-7254Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-7254
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : MAINS VERTES ET PAYSAGES
Montant : 15 964 EUR
Date du contrat : 27 novembre 2024
LOT-0001
Titulaire : ARBORA PAYSAGES
Montant : 49 943 EUR
Date du contrat : 27 novembre 2024
LOT-0004
Titulaire : ACTA QUALEA
Montant : 27 090 EUR
Date du contrat : 27 novembre 2024
LOT-0003
Titulaire : ARBORA PAYSAGES
Montant : 14 019 EUR
Date du contrat : 27 novembre 2024
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts - années 2025 à 2028
Avis de marché19 juil. 2024Avis n° 24-84788Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-84788
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 septembre 2024
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 450 000 (devise non précisée)
Marché des assurances de la collectivité
Attribution18 juil. 2024Avis n° 24-84385Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-84385
Marché public de prestation de services en assurance dans le cadre d'un groupement de commandes entre le CCAS et la Commune
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 112 976 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0003
Titulaire : RELYENS MUTUAL INSURANCE
Montant : 707 EUR
Date du contrat : 15 juillet 2024
LOT-0004
Titulaire : SMACL ASSURANCES
Montant : 19 811 EUR
Date du contrat : 15 juillet 2024
LOT-0002
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Montant : 2 081 EUR
Date du contrat : 15 juillet 2024
LOT-0005
Titulaire : Willis Towers France
Montant : 90 377 EUR
Date du contrat : 15 juillet 2024
Marché des assurances de la collectivité
Avis de marché3 avr. 2024Avis n° 24-38207Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 24-38207
Marché public de prestation de services en assurance dans le cadre d'un groupement de commandes entre le CCAS et la Commune
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 mai 2024
- Reconduction
- Non prévue
Accord-cadre à bons de commande pour l'émission, la fourniture et la mise en place de titres-restaurant
Attribution18 oct. 2023Avis n° 23-144613Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-144613
C'est un accord-cadre de service pour l'émission, la fourniture et la mise en place de titres-restaurant pour le personnel communal et le CCAS. La durée de cet accord-cadre est de quatre années à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Fourniture, livraison et mise en place de titres-restaurant pour le personnel communal et le personnel du CCAS.
Titulaire : UP COOP
Montant : 495 180 EUR
Date du contrat : 16 octobre 2023
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires, le service enfance jeunesse et la petite crèche.
Attribution22 juil. 2023Avis n° 23-103449Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-103449
Annonce dérivée - Annonce dérivée - Le prestataire assurera, selon le principe de la liaison froide, la fabrication, la fourniture et la livraison des repas destinés aux convives sur les sites suivants : les trois restaurants scolaires de la commune (Mortagne sur Sèvre, Evrunes et Saint-Hilaire), le service enfance jeunesse et les Marmousets petite crèche.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires, le service enfance jeunesse et la petite Crèche.
Titulaire : RESTORIA
Montant : 1 170 000 EUR
Date du contrat : 18 juillet 2023
Accord-cadre de service à bons de commande pour l'émission et la mise en place de titres-restaurants pour le personnel de la commune et du CCAS.
Avis de marché23 juin 2023Avis n° 23-85817Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-85817
C'est un accord-cadre de service pour l'émission, la fourniture et la mise en place de titres-restaurant pour le personnel communal et le CCAS. La durée de cet accord-cadre est de quatre années à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Durée
- 48 mois
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 495 180 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 495 180 (devise non précisée)
Marché de fourniture et de livraison de repas en liaison froide
Avis de marché16 févr. 2023Avis n° 23-21154Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 23-21154
Le prestataire assurera, selon le principe de la liaison froide, la fabrication, la fourniture et la livraison des repas destinés aux convives sur les sites suivants : les trois restaurants scolaires de la commune (Mortagne sur Sèvre, Evrunes et Saint-Hilaire), le service enfance jeunesse et les Marmousets petite crèche.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Durée
- 60 mois
- Reconduction
- Prévue
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts de la collectivité
Attribution28 nov. 2020Avis n° 20-144767Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 20-144767
Cet accord-cadre est décomposé en quatre lots dont deux sont pour des marchés réservés (les lots 2 et 4). Seules les entreprises adaptées peuvent répondre selon l'article R2112-7 du code de la commande publique pour les lots 2 et 4.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 2 · Fauchage des prairies
Titulaire : ACTA QUALEA AFP2C
Montant : 83 349 EUR
Date du contrat : 25 novembre 2020
Lot 1 · Entretien des espaces verts communaux
Titulaire : Arbora
Montant : 130 360 EUR
Date du contrat : 25 novembre 2020
Lot 3 · Entretien des espaces verts départementaux
Titulaire : Arbora
Montant : 48 000 EUR
Date du contrat : 25 novembre 2020
Lot 4 · Entretien des sentiers pédestres
Titulaire : ACTA QUALEA AFP2C
Montant : 95 624 EUR
Date du contrat : 25 novembre 2020
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'entretien des espaces verts de la collectivité
Avis de marché27 août 2020Avis n° 20-105452Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 20-105452
Cet accord-cadre est décomposé en quatre lots dont deux sont pour des marchés réservés (les lots 2 et 4). Seules les entreprises adaptées peuvent répondre selon l'article R2112-7 du code de la commande publique pour les lots 2 et 4.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Durée
- 12 mois
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 420 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 420 000 (devise non précisée)
Prestation de service en assurance pour le groupement de commandes commune et CCAS de Mortagne sur Sèvre
Attribution25 juil. 2019Avis n° 19-114530Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 19-114530
Marché des assurances dans le cadre d'un groupement de commandes entre le CCAS et la Commune. Le marché est décomposé en cinq lots (eux-mêmes subdivisés en 2 sous-lots : Commune et CCAS). Lot 1 : Dommage aux biens - Lot 2 : responsabilité civile - Lot 3 : protection juridique - - Lot 4 : véhicule à moteur - Lot 5 : assurance du personnel/risques statutaires.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 4 · Deux sous-lots : 4.1 Commune de Mortagne sur Sèvre - 4.2 CCAS
Titulaire : SMACL
Montant : 26 036 EUR
Date du contrat : 19 juillet 2019
Lot 5 · Deux sous-lots : 5.1 Commune de Mortagne sur Sèvre - 5.2 CCAS
Titulaire : Unknown
Montant : 372 000 EUR
Date du contrat : 19 juillet 2019
Lot 1 · Deux sous-lots : 1.1 Commune de Mortagne sur Sèvre et 1.2 CCAS
Titulaire : GROUPAMA
Montant : 89 450 EUR
Date du contrat : 22 juillet 2019
Lot 2 · Deux sous-lots : 2.1 Commune de Mortagne sur Sèvre - 2.2 CCAS
Titulaire : Unknown
Montant : 10 270 EUR
Date du contrat : 19 juillet 2019
Lot 3 · Deux sous-lots : 3.1 Commune de Mortagne sur Sèvre - 3.2 : CCAS
Titulaire : SMACL
Montant : 10 095 EUR
Date du contrat : 19 juillet 2019
Marché des assurances de la collectivité
Avis de marché27 avr. 2019Avis n° 19-66090Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 19-66090
Marché des assurances dans le cadre d'un groupement de commandes entre le CCAS et la Commune. Le marché est décomposé en cinq lots (eux-mêmes subdivisés en 2 sous-lots : Commune et CCAS). Lot 1 : Dommage aux biens - Lot 2 : responsabilité civile - Lot 3 : protection juridique - - Lot 4 : véhicule à moteur - Lot 5 : assurance du personnel/risques statutaires.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
marché de fourniture et de repas en liaison froide
Attribution13 juil. 2018Avis n° 18-97270Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 18-97270
Marché de fourniture et de livraison de repas en liaison froide dans les trois restaurants scolaires, le service enfance jeunesse et la structure multi-accueil
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Référence du marché
- 2018-04
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 4
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
Lot 1 · Marché de fourniture et de repas en liaison froide
Titulaire : RESTORIA
Montant : 162 692 EUR
Date du contrat : 10 juillet 2018
souscription et exécution des contrats d'assurances du groupement de commandes commune et ccas à Mortagne Sur Sèvre
Avis de marché17 mars 2015Avis n° 15-39338Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 15-39338
Souscription et exécution des contrats d'assurances du groupement de commandes Commune et CCAS de Mortagne sur Sèvre
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 4 mai 2015
- Reconduction
- Non prévue
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