Commune de Lattes

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre porte sur les vérifications techniques périodiques des installations électriques, ascenseurs et monte-charges, moyens de secours contre l'incendie, parafoudres, installations de gaz, équipements scéniques, appareils de levage et engins, matériels sportifs, climatisations et structures provisoires démontables

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

27 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Cet accord cadre concerne la maintenance préventive et corrective des installations et des équipements de Sécurité Incendie (SSI) du patrimoine de la ville de Lattes Accord-cadre composite (partie marché ordinaire pour la maintenance preventive + partie accord-cadre à bons de commande pour la maintenance corrective) Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs comprennent la totalité des périodes de reconduction

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 mai 2026

Reconduction

Prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes: - vérifications périodiques des installations électriques, ascenseurs et monte-charges, moyens de secours contre l'incendie, parafoudres, installations de gaz, équipements scéniques, appareils de levage et engins, matériels sportifs, climatisations et structures provisoires démontables; - missions de contrôles techniques ponctuels pour tous bâtiments ou équipements intérieurs et extérieurs; - missions de diagnostics pour tous bâtiments ou équipements intérieurs et extérieurs

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 avril 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

500 000 (devise non précisée)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ils correspondent au montant maximum

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

546 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché porte sur l'exécution de prestations ponctuelles de nettoyage, toutes hauteurs confondues, de la vitrerie des locaux de la Commune de Lattes, du CCAS de Lattes et du Pôle Autonomie Santé. Les prestations comprennent le nettoyage : - des vitrages intérieurs et extérieurs verticaux, inclinés ou horizontaux ; - des cloisons vitrées, verrières, skydomes et lanterneaux ; - des encadrements et tablettes intérieurs et extérieurs des fenêtres, chambranles et appuis ; - des volets roulets roulants intérieurs et extérieurs et des coffrets ; - des verrières et puits de lumière accessibles par escabeau ou depuis les toitures (exemple : école Port Ariane, Espace Lattara) ; - des ombrières et brise-soleils

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

23 février 2026

Reconduction

Prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché porte sur: - l'exécution de prestations périodiques de nettoyage définies selon un planning d'intervention, - l'exécution de prestations ponctuelles de nettoyage qui seront commandées au titulaire au fur et à mesure des besoins

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

11

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les montants maximum annuels et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le marché porte sur l'exécution de travaux neufs ou de réhabilitation de voirie, de cheminements et de pose de revêtements divers pour les aménagements extérieurs communaux: espaces verts, berges, complexes et terrains sportifs, aires de jeux, cours d'école, parcours de santé, cimetières

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

9 janvier 2026

Reconduction

Prévue

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum de commande HT sur la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

3 000 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

4 décembre 2025

Reconduction

Prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31/12/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

21 novembre 2025

Reconduction

Prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La commune de Lattes souhaite se fournir en petits matériels sportifs répondant à l'ensemble des besoins et des niveaux sportifs. Ce matériel est à destination des infrastructures, mais aussi des écoles et des centres d'accueil de loisirs

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

14 novembre 2025

Reconduction

Prévue

AUDITS ENERGETIQUES DES BATIMENTS DE LA VILLE DE LATTES

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

28 novembre 2025

Reconduction

Non prévue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché porte sur: - l'exécution de prestations périodiques de nettoyage définies selon un planning d'intervention, - l'exécution de prestations ponctuelles de nettoyage qui seront commandées au titulaire au fur et à mesure des besoins

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

14 novembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

600 000 (devise non précisée)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ils correspondent au montant maximum

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

7 novembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

546 000 (devise non précisée)

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de Lattes et le CCAS de Lattes. La procédure concerne des marchés à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais à exécuter par chaque adhérent à ce groupement, en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement est : Ville de Lattes Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

626 818,69 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Il s'agit d'un accord-cadre « composite » comprenant une partie forfaitaire sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie unitaire sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La partie « marché ordinaire », forfaitaire, concerne les prestations suivantes : Conduite et entretien des installations - Contrat d'exploitation P2. La partie « accord-cadre à bons de commande », unitaire, concerne les prestations suivantes : Prestations correctives non comprises dans le contrat P2 Le montant maximum de la partie « accord-cadre à bons de commande » est de 100 000 euro(s) HT pour toute la durée du contrat

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

7

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum de commande HT sur la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 septembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

3 000 000 (devise non précisée)

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

8 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

Il s'agit d'un accord-cadre « composite » comprenant une partie forfaitaire sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie unitaire sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La partie « marché ordinaire », forfaitaire, concerne les prestations suivantes : Conduite et entretien des installations - Contrat d'exploitation P2. La partie « accord-cadre à bons de commande », unitaire, concerne les prestations suivantes : Prestations correctives non comprises dans le contrat P2 Le montant maximum de la partie « accord-cadre à bons de commande » est de 100 000 euro(s) HT pour toute la durée du contrat

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

28 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les travaux, objet du marché, comprennent: - L'habillage des portiques principaux actuellement exposés aux intempéries; - L'habillage des pannes de rive; - Le remplacement des chéneaux situés au droit des pannes de rive ou des ouvrages bois extérieurs. Le délai d'exécution est de 102 jours calendaires, comprenant une période de préparation de chantier de 30 jours

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

18 juillet 2025

Reconduction

Non prévue