COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
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Historique des marchés
71Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais
Avis de marché27 sept. 2026Avis n° 26-93112Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-93112
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP et au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalablement à la réalisation des travaux d'aménagement du Centre-Ville de Belleville en Beaujolais
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 octobre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Acquisition et livraison d'un camion Vl équipé d'une benne à ordures ménagères pour les besoins de la commune de Belleville-en-Beaujolais
Avis de marché15 sept. 2026Avis n° 26-89228Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-89228
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires (DPGF). Acquisition et livraison d'un camion VL équipé d'une benne à ordures ménagères pour les besoins de la communne de Belleville-en-Beaujolais a en charge la collecte d'environ 300 corbeilles de rues et de bacs. Différents chauffeurs ont la charge de cette mission et certains d'entre eux n'ont pas le permis C. De plus, il est nécessaire d'emprunter des rues étroites et un cheminement au milieu des arbres, la consultation concerne donc la fourniture d'un camion neuf de moins de 3,5T à cabine courte, équipé d'une Benne à Ordures Ménagères, sur le site du Centre Technique Municipal de Belleville-en-Beaujolais
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 octobre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la Construction d'une nouvelle caserne de pompiers à Belleville en Beaujolais et d'espaces communaux mutualisés - Concours restreint sur esquisse
Avis de marché9 sept. 2026Avis n° 26-86968Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-86968
La présente consultation porte sur une mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle caserne de pompiers à Belleville en Beaujolais et d'espaces communaux mutualisés, dont la surface de plancher est estimée à environ 1 339 m² (dont 1094 m² de locaux pour le SDMIS et 245 m² de locaux mutualisés). La caserne actuelle de Belleville en Beaujolais se trouve en centre ville. Le bâtiment est vieillissant (fonctionnellement et énergétiquement). L'emplacement dans un tissu dense ne permet par ailleurs pas une extension adaptée de la caserne afin de répondre aux besoins projetés. Une construction neuve est donc nécessaire pour adapter au mieux la fonctionnalité des locaux et la performance énergétique et environnementale du bâtiment. Afin de faciliter l'implantation du SDMIS sur le territoire, la commune de Belleville en Beaujolais réalisera la construction du projet de caserne. SDMIS et Commune sont tous les deux engagés dans une réflexion de mutualisation des espaces et de développement d'un modèle de « caserne de demain ». En conséquence, le programme fonctionnel du bâtiment comporte des espaces à destination de la caserne de pompier (BASE), mais également à destination d'usages communaux (OPTION) (espaces polyvalents, espaces médicaux, en lien avec les services économique de la CCSB, etc.)
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 octobre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Travaux d'aménagement du lac des Sablons à Belleville-en-Beaujolais - Lot 2 Plantations et mobiliers - Relance consécutive à une déclaration sans suite
Avis de marché25 août 2026Avis n° 26-83129Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-83129
Travaux d'aménagement du lac des Sablons à Belleville-en-Beaujolais - Lot 2 Plantations et mobiliers - Relance consécutive à une déclaration sans suite
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 octobre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Travaux d'aménagement du lac des Sablons à Belleville-en-Beaujolais - Lot 2 Plantations et mobiliers
Avis de marché30 avr. 2026Avis n° 26-44145Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-44145
Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce projet sera réalisé en trois phases d'aménagement. La 1ère et la 2ème phase correspond aux aménagements qui ne nécessitent pas d'autorisation administrative, la 3ème phase comprend les aménagements soumis a permis d'aménager et étude environnementale. La durée de l'étude d'environnementale étant de 12 mois (décembre 2025 à décembre 2026), le démarrage de la 3ème phase sera possible courant 2027 (après obtention du permis d'aménager)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 juin 2026
- Reconduction
- Non prévue
Entretien Des Terrain De Sports De La Commune De Belleville-En-Beaujolais
Avis de marché9 avr. 2026Avis n° 26-36090Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-36090
ENTRETIEN DES TERRAINS DE SPORTS DE LA COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS Entretien de tous les terrains de sports en herbe ou en gazon synthétique de la commune. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure del'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220 Belleville
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 26 mai 2026
- Reconduction
- Non prévue
Aménagement paysager du Parc Berthoud à Belleville-en-Beaujolais
Avis de marché16 mars 2026Avis n° 26-27027Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-27027
La présente consultation concerne l'aménagement paysager du Parc Berthoud comprenant des travaux d'aménagements paysager et de revêtements, notamment de platelage bois sur pilotis, de pavage pierre, de plantation, terrassements, gestion des terres fertiles, mobiliers, travaux de finalisation associés aux plantations
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 14 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Travaux d'aménagement du lac des Sablons à Belleville-en-Beaujolais - Lot 1 Mobiliers et petits équipements sportifs
Avis de marché18 févr. 2026Avis n° 26-17349Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-17349
Ce projet sera réalisé en trois phases d'aménagement. La 1ère et la 2ème phase correspond aux aménagements qui ne nécessitent pas d'autorisation administrative, la 3ème phase comprend les aménagements soumis a permis d'aménager et étude environnementale. La durée de l'étude d'environnementale étant de 12 mois (décembre 2025 à décembre 2026), le démarrage de la 3ème phase sera possible courant 2027 (après obtention du permis d'aménager)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 18 mars 2026
- Reconduction
- Non prévue
Contrat mixte de concession de services et marché conception-réalisation "Création d'un réseau de chaleur urbain" sur la Commune de Belleville-en-Beaujolais (Phase candidatures)
Avis de marché10 déc. 2025Avis n° 25-134972Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-134972
Contrat mixte portant sur des prestations indissociables relevant à la fois du droit commun des marchés (conception- réalisation sous maitrise d'ouvrage communale) et du droit commun des concessions (objet principal portant sur la création d'ouvrages neufs et l'exploitation du réseau). La présente consultation a pour objet la passation d'un contrat mixte à prestations indissociables au sens de l'article L.1322-2 du Code de la commande publique ayant : - Pour objet principal : une concession de services portant, à ses risques et périls, sur la création et l'exploitation d'ouvrage neufs (outils de production de chaleur ENRR et vertueux y compris leur appoint et secours) et l'exploitation du réseau de chaleur et des sous-stations (réalisé sous maîtrise d'ouvrage communale dans le cadre de la conception-réalisation prévue à la section II) en application du Code de la Commande Publique ; - Pour objet secondaire : Un marché portant sur la conception et la réalisation, au sens des articles L. 2171-1 et R. 2171-2 du Code de la Commande Publique, d'un réseau de chaleur destinée à transporter la chaleur depuis les lieux de production vers les lieux de consommation (financement et maîtrise d'ouvrage assurés la Commune de Belleville-en-Beaujolais)
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 janvier 2026
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 31 000 000 (devise non précisée)
Mission de maitrise d'oeuvre « Redessiner la porte du centre historique » de Belleville-en-Beaujolais - Phase candidatures
Avis de marché21 nov. 2025Avis n° 25-129076Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-129076
Le détail des missions confiées au titulaire figure au CCAP ainsi qu'au programme de l'opération. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce projet de requalification de l'entrée sud du centre ancien est une opportunité pour construire un bâtiment démonstrateur de la ville bioclimatique. En s'appuyant sur l'historique des Remparts de Belleville, nous souhaitons remarquer l'entrée dans la rue Victor Hugo par une symbolique architecturale forte. Bâtir un démonstrateur de la ville bioclimatique, c'est mettre en valeur les matériaux biosourcés et géosourcés, adopter une vision saine et frugale de la construction et composer avec la faune et la flore locale
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 23 décembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Marché conception-réalisation de réhabilitation du skate-park de Belleville-en-Beaujolais
Avis de marché29 oct. 2025Avis n° 25-120907Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-120907
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. L'objectif général est de requalifier cet équipement sportif pour qu'il devienne un lieu de rencontre et de pratique qualitatif pour les jeunes du territoire. Cet aménagement a aussi pour objectif d'attirer les pratiquants des territoires voisins, voire à terme d'accueillir des compétitions de glisse. Le marché de conception-réalisation est un marché de travaux permettant à l'acheteur de confier à un opérateur économique une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2171-2 et L. 2171-1 du Code de la commande publique
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 12 décembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'éclairage public sur la commune de Saint-Jean d'Ardières - relance déclaration sans suite
Avis de marché14 oct. 2025Avis n° 25-114251Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-114251
Territoire de la commune déléguée de Saint-Jean d'Ardières - Commune de 69220 Belleville-en-Beaujolais
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 novembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Travaux d'aménagement du Pré Aiguerande à Belleville-en-Beaujolais
Avis de marché8 oct. 2025Avis n° 25-111941Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-111941
Travaux d'aménagement du Pré Aiguerande à Belleville-en-Beaujolais
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 novembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Groupement de commande Prestation de nettoyage sites sportifs Belleville-en-Beaujolais et CCSB
Avis de marché3 oct. 2025Avis n° 25-109313Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-109313
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Prestation de nettoyage gymnases communautaires de Villié-Morgon, Rosselli de Belleville-en-Beaujolais et de Beaujeu, pour la commune de Belleville-en-Beaujolais il s'agit d'Auguste CISA et Jean-Macé. <br/>
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 novembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Travaux d'aménagement de la Rue des Villards
Rectificatif12 sept. 2025Avis n° 25-101604Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-101604
Travaux d'aménagement de la Rue des Villards
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Travaux d'aménagement de la Rue des Villards
Avis de marché29 août 2025Avis n° 25-96538Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-96538
Ces travaux consistent en la transformation de cette ancienne route départementale de 800ml environ en partie en limite des 2 communes Belleville-en-Beaujolais et Taponas, comprenant : - la désimperméabilisation et végétalisation maximale de l'espace public pour répondre aux besoins de la ville bioclimatique de 2035, - la réalisation d'une voirie "réservoir" avec un complexe favorisant l'infiltration des eaux de pluie in-situ et, des plateaux et écluses pour apaiser la circulation, - et, la création d'une voie verte, d'un trottoir, du stationnement et d'un arrêt de bus bidirectionnel
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'éclairage public sur la commune de Saint-Jean d'Ardières
Avis de marché7 août 2025Avis n° 25-90264Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-90264
Territoire de la commune déléguée de Saint-Jean d'Ardières - Commune de 69220 Belleville-en-Beaujolais
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 septembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Marche De Travaux : Renovation Energetique Du Groupe Scolaire Mathieu Dumoulin
Avis de marché31 juil. 2025Avis n° 25-88140Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-88140
Marche De Travaux : Renovation Energetique Du Groupe Scolaire Mathieu Dumoulin
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 15 septembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION D'UN RESEAU DE CHALEUR URBAIN SUR LA COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Attribution29 juin 2025Avis n° 25-72658Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-72658
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour le déploiement du projet de Réseau de Chaleur Urbain de la commune de Belleville-en-Beaujolais, depuis la consultation des opérateurs jusqu'au suivi des premières années d'exploitation. Il est structuré ainsi : - Une tranche ferme en lien avec l'assistance à la conduite de la consultation pour la désignation de l'opérateur du réseau de chaleur et en lien avec l'accompagnement à l'élaboration d'un cadre permettant la valorisation de chaleur fatale avec un industriel du territoire - Deux tranches optionnelles, en lien avec la suite de l'opération, après attribution du marché de l'opérateur du réseau
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 113 960 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : SOLUTIONS FOR ENERGY EFFICIENCY
Montant : 113 960 EUR
Date du contrat : 26 mai 2025
Travaux d'aménagement du centre-ville
Avis de marché25 juin 2025Avis n° 25-71958Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-71958
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 25 juillet 2025
- Reconduction
- Non prévue
Et 51 avis supplémentaires
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