Nouvelle-AquitaineLandes (40)MONTFORT EN CHALOSSE

CC TERRES DE CHALOSSE

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Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • marché de prestations intellectuelles porte sur l’élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme local de l’Habitat (PLUi-H) Terres de Chalosse

    Attribution
    10 mars 2026Avis n° 26-23891
    Voir les détails de l’avis 26-23891

    La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Elle comprend une tranche ferme comprenant l’élaboration du PLUi-H et une tranche optionnelle 1 relative au complément d’inventaire patrimonial, toutes deux traitées à prix global et forfaitaire. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Au vu des enjeux complexes liés à l’élaboration du PLUi-H (tranche ferme) et de l’interdépendance des différentes phases de son élaboration, il a été jugé nécessaire de confier l’ensemble de la mission à un seul opérateur économique ou groupement, ce afin d’assurer une cohérence d’ensemble du projet et d’une optimisation des ressources. Les variantes ne sont pas autorisées pour la tranche ferme (PLUi-H), mais autorisées pour la tranche optionnelle 1 (complément d’inventaire patrimonial). ce marché sera attribué au candidat proposant l’offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères suivants : • la valeur technique : 60 % • le prix : 40% La durée maximale du marché sera de 48 (quarante-huit) mois, temps de validation de la maîtrise d’ouvrage compris.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    261 850 (devise non précisée)
    Offres reçues
    9

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : ARTELIA

      Montant : 261 850 EUR

      Date du contrat : 9 mars 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Passation d’un marché d’assurances dans le cadre d’un groupement de commande dont la Communauté de Communes Terres de Chalosse est coordonnateur du groupement de commande avec le CIAS Terres de Chalos

    Attribution
    23 janv. 2026Avis n° 26-7507
    Voir les détails de l’avis 26-7507

    La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’action sociale « C.I.A.S » dont la CDC Terres de Chalosse est coordonnateur du groupement de commande avec le CIAS Terres de Chalosse. la consultation est allotie : lot 1 Dommages aux biens / lot 2 RC / lot 3 Protection juridique / lot 4 risques statutaires / lot 5 cyber risque / lot 6 tous risques expositions

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant attribué
    215 864 (devise non précisée)
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0006

      Titulaire : SARRE ET MOSELLE

      Montant : 287 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2025

    • LOT-0001

      Titulaire : GROUPAMA D'OC

      Montant : 31 486 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2025

    • LOT-0004

      Titulaire : YVELIN SAS

      Montant : 179 755 EUR

      Date du contrat : 27 décembre 2025

    • LOT-0005

      Titulaire : AURA COURTAGE

      Montant : 2 501 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2025

    • LOT-0003

      Titulaire : EURL FOCH ASSURANCES

      Montant : 1 835 EUR

      Date du contrat : 23 décembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • marché de prestations intellectuelles porte sur l’élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme local de l’Habitat (PLUi-H) Terres de Chalosse

    Avis de marché
    2 nov. 2025Avis n° 25-121728
    Voir les détails de l’avis 25-121728

    La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Elle comprend une tranche ferme comprenant l’élaboration du PLUi-H et une tranche optionnelle 1 relative au complément d’inventaire patrimonial, toutes deux traitées à prix global et forfaitaire. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Au vu des enjeux complexes liés à l’élaboration du PLUi-H (tranche ferme) et de l’interdépendance des différentes phases de son élaboration, il a été jugé nécessaire de confier l’ensemble de la mission à un seul opérateur économique ou groupement, ce afin d’assurer une cohérence d’ensemble du projet et d’une optimisation des ressources. Les variantes ne sont pas autorisées pour la tranche ferme (PLUi-H), mais autorisées pour la tranche optionnelle 1 (complément d’inventaire patrimonial). ce marché sera attribué au candidat proposant l’offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères suivants : • la valeur technique : 60 % • le prix : 40% La durée maximale du marché sera de 48 (quarante-huit) mois, temps de validation de la maîtrise d’ouvrage compris.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Passation d’un marché d’assurances dans le cadre d’un groupement de commande dont la Communauté de Communes Terres de Chalosse est coordonnateur du groupement de commande avec le CIAS Terres de Chalos

    Avis de marché
    13 sept. 2025Avis n° 25-101235
    Voir les détails de l’avis 25-101235

    La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’action sociale « C.I.A.S » dont la CDC Terres de Chalosse est coordonnateur du groupement de commande avec le CIAS Terres de Chalosse. la consultation est allotie : lot 1 Dommages aux biens / lot 2 RC / lot 3 Protection juridique / lot 4 risques statutaires / lot 5 cyber risque / lot 6 tous risques expositions

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 octobre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • La Communauté de Communes est coordonnateur du groupement de commandes. elle est chargée de la procédure de passation du marché. Le présent marché a pour objet la fabrication et la livraison de prépar

    Avis de marché
    3 sept. 2024Avis n° 24-99828
    Voir les détails de l’avis 24-99828
    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 octobre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Souscription des contrats d'assurances pour le Groupement de Commandes constitué entre la Communauté de Communes et le CIAS TERRES DE CHALOSSE

    Attribution
    22 janv. 2022Avis n° 22-10381
    Voir les détails de l’avis 22-10381

    Souscription des contrats d'assurances pour le Groupement de Commandes constitué entre la Communauté de Communes et le CIAS TERRES DE CHALOSSE

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    S21-002
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    5

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 5 · Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

      Titulaire : FOCH ASSURANCES

      Montant : 768,44 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2022

    • Lot 1 · Assurance des dommages aux biens et des risques annexees

      Titulaire : SMACL

      Montant : 29 769,2 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2022

    • Lot 6 · Assurance des prestations statutaires

      Titulaire : CNP

      Montant : 307 624,56 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2022

    • Lot 4 · Protection juridique

      Titulaire : PILLIOT

      Montant : 1 198,84 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2022

    • Lot 3 · Assurance des véhicules et des risques annexes

      Titulaire : Pilliot Assurances

      Montant : 37 632,8 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2022

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Souscription des contrats d'assurances pour le Groupement de Commandes constitué entre la Communauté de Communes et le CIAS TERRES DE CHALOSSE

    Avis de marché
    6 oct. 2021Avis n° 21-132590
    Voir les détails de l’avis 21-132590

    Souscription des contrats d'assurances pour le Groupement de Commandes constitué entre la Communauté de Communes et le CIAS TERRES DE CHALOSSE

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    S21-002
    Durée
    48 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Fourniture et livraison de repas en liaison froide

    Attribution
    16 janv. 2021Avis n° 21-5622
    Voir les détails de l’avis 21-5622

    Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le CIAS et la communauté de communes terres de Chalosse

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Référence du marché
    F-20-001
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la Communauté de communes Terres de Chalosse et fourniture et enlèvement de repas pour le CIAS Terres de Chalosse

      Titulaire : Unité Centrale de Restauration du Centre Hospitalier de Dax-Côte d'Argent

      Montant : 381 382,5 EUR

      Date du contrat : 14 décembre 2020

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Fourniture et livraison de repas en liaison froide

    Avis de marché
    9 oct. 2020Avis n° 20-122794
    Voir les détails de l’avis 20-122794

    Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le CIAS et la communauté de communes terres de Chalosse

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Référence du marché
    F-20-001
    Durée
    24 mois
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    1 400 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    1 400 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Maîtrise d'oeuvre pour la création d'une MSAP et son annexe à Montfort en Chalosse et à Mugron.

    Avis de marché
    29 mai 2019Avis n° 19-84644
    Voir les détails de l’avis 19-84644

    Maîtrise d'oeuvre pour la réorganisation des espaces du pôle de services de la communauté de communes et la création d'une maison de services au public (MSAP) à Montfort en Chalosse et la réorganisation des espaces de la maison de pays communauté de communes et la création d'une annexe de la maison de services au public (MSAP) à Mugron

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 juin 2019
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • A completer

    Attribution
    18 janv. 2018Avis n° 18-6539
    Voir les détails de l’avis 18-6539

    Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la communauté de communes Terres de Chalosse et le CIAS du Pays de Mugron

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Référence du marché
    CCTC2017-02
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Fourniture et livraison de repas en liaison froide

      Titulaire : Unité Centrale de restauration Centre Hospitalier de Dax Côte d'Argent

      Montant : 948 682 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2018

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • A completer

    Attribution
    11 janv. 2018Avis n° 18-2544
    Voir les détails de l’avis 18-2544

    ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMUNES ET LE CIAS TERRES DE CHALOSSE

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    ASSURANCES2018CCTC_CIAS
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Lot 3 · Assurance des responsabilités et des risques annexes communauté de communes

      Titulaire : SMACL

      Montant : 1 938,11 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2018

    • Lot 4 · Assurance des responsabilités et des risques annexes cias

      Titulaire : SMACL

      Montant : 1 937,5 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2018

    • Lot 6 · Assurance des véhicules et des risques annexes CIAS

      Titulaire : GROUPAMA

      Montant : 1 743 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2018

    • Lot 1 · assurance des dommages aux biens et des risques annexes communauté de communes Terres de Chalosse

      Titulaire : BRETEUIL ASSURANCES

      Montant : 10 482,93 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2018

    • Lot 5 · Assurance des véhicules et des risques annexes communauté de communes

      Titulaire : GROUPAMA D'OC

      Montant : 3 713 EUR

      Date du contrat : 1 janvier 2018

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

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  • LOCATION ET ENTRETIEN D'ARTICLES TEXTILES

    Avis de marché
    28 oct. 2017Avis n° 17-151916
    Voir les détails de l’avis 17-151916

    PRESTATION DE LOCATION ET D'ENTRETIEN D'ARTICLES TEXTILES AU PROFIT DU PERSONNEL DES EHPAD ET DU LINGE D'HOTELLERIE NECESSAIRE AU CONFORT DES RESIDENTS DES EHPAD DE MONTFORT EN CHALOSSE ET DU LOUTS DE GAMARDE LES BAINS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    TEXTILEMG2017
    Durée
    12 mois
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • PRESTATION DE LOCATION ET D'ENTRETIEN D'ARTICLES TEXTILES AU PROFIT DU PERSONNEL DES EHPAD ET DU LINGE D'HOTELLERIE NECESSAIRE AU CONFORT DES RESIDENTS DES EHPAD DE MONTFORT EN CHALOSSE

    Avis de marché
    26 oct. 2017Avis n° 17-151850
    Voir les détails de l’avis 17-151850

    PRESTATION DE LOCATION ET D'ENTRETIEN D'ARTICLES TEXTILES AU PROFIT DU PERSONNEL DES EHPAD ET DU LINGE D'HOTELLERIE NECESSAIRE AU CONFORT DES RESIDENTS DES EHPAD DE MONTFORT EN CHALOSSE ET DU LOUTS DE GAMARDE LES BAINS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • PRESTATION DE LOCATION ET D'ENTRETIEN D'ARTICLES TEXTILES AU PROFIT DU PERSONNEL DES EHPAD ET DU LINGE D'HOTELLERIE NECESSAIRE AU CONFORT DES RESIDENTS DES EHPAD DE MONTFORT EN CHALOSSE

    Avis de marché
    25 oct. 2017Avis n° 17-151360
    Voir les détails de l’avis 17-151360

    PRESTATION DE LOCATION ET D'ENTRETIEN D'ARTICLES TEXTILES AU PROFIT DU PERSONNEL DES EHPAD ET DU LINGE D'HOTELLERIE NECESSAIRE AU CONFORT DES RESIDENTS DES EHPAD DE MONTFORT EN CHALOSSE ET DU LOUTS DE GAMARDE LES BAINS

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 novembre 2017
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la communauté de communes Terres de Chalosse et le CIAS du Pays de Mugron

    Avis de marché
    22 oct. 2017Avis n° 17-148780
    Voir les détails de l’avis 17-148780

    Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la communauté de communes Terres de Chalosse et le CIAS du Pays de Mugron

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Référence du marché
    CCTC2017-02
    Durée
    36 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMUNES ET LE CIAS TERRES DE CHALOSSE

    Avis de marché
    6 oct. 2017Avis n° 17-139622
    Voir les détails de l’avis 17-139622

    ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMUNES ET LE CIAS TERRES DE CHALOSSE

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    ASSURANCES2018CCTC_CIAS
    Durée
    48 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.