CC OSARTIS MARQUION

Rénovation des voies d'intérêt communautaire N°5 & N°16

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Maintenance préventive et curative : Extincteurs, B.A.E.S, Désenfumage, Centrales Alarmes Incendie

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Le marché est divisé en deux lots comme suit : o Lot 1 “Voie d’intérêt communautaire N°5” : Les travaux concernent la voie communautaire N° 5 entre les communes de Dury et d’Eterpigny. Ils consistent à créer une structure de chaussée sur une longueur de 1700 mètres, et une surlargeur de 0.50 mètres de chaque côté de la voie existante. Cette surlargeur pourra être réduite par endroit ou augmentée de façon à obtenir une largeur homogène sur des tronçons homogènes. La moyenne sur l’ensemble restant d’une largeur de circulation de 4.30 mètres minimum. Puis un enduit bicouche simple gravillonnage sur 1700 mètres. Une signalétique verticale et horizontale devra être mise en place et à la charge du titulaire du marché. Les marquages au sol devront résister au temps et aux abrasions. o Lot 2 “Voie d’intérêt communautaire N°16 ” : Les travaux concernent la voie communautaire N° 16 entre les communes de Plouvain et Gavrelle, uniquement sur le territoire de la Commune de Plouvain (Gavrelle étant située hors de la Communauté de Communes Osartis-Marquion). Ils consistent en une reprise des déformations de la chaussée sur une longueur de 1 970 mètres, avec reprise des accotements afin d’obtenir une largeur homogène sur des tronçons homogènes. La moyenne sur l’ensemble restant d’une largeur de circulation de 4.80 mètres minimum. Puis un enduit bicouche simple gravillonnage sur 1 970 mètres. Une signalétique verticale et horizontale devra être mise en place et à la charge du titulaire du marché. Les marquages au sol devront résister au temps et aux abrasions.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

8 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché de travaux, passé en application des dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1, R.2123-4 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique, a pour objet les travaux de la transformation d’un espace balnéo en salle de fitness à la Piscine Aquatis sur la commune de VITRY-EN-ARTOIS.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

11 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Location et maintenance de véhicules

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Accord-cadre de techniques de l'information et de la communication. Fourniture, livraison et garantie de matériels informatiques et de petits équipements informatiques (périphériques, accessoires informatiques et certains équipements techniques), destinés aux services de la communauté de communes Osartis-Marquion (Pôle Entreprise et Numérique, Siège administratif et Annexes communautaires, Espace aqualudique Aquatis) et, à la Maison du Canal à Marquion (62860), dont les locaux sont loués par la communauté de communes. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises. Accord-cadre d'une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an (ou jusqu'à ce que le montant maximum annuel soit atteint), soit une durée maximale de 4 ans.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

3 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Objet des services : Maintenance préventive et curative : Extincteurs, B.A.E.S, Désenfumage, Centrales Alarmes Incendie. La présente consultation porte sur la maintenance préventive et curative des moyens de secours contre l’incendie : • Système d’alarme incendie • Extincteurs • Bloc d’éclairage de sécurité dénommé B.A.E.S • Système de désenfumage • Plans de sécurité incendie La consultation est décomposée en 2 lots distincts : • Lot N° 1 : “Extincteurs, B.A.E.S et plan incendie” • Lot N° 2 : “Système de sécurité incendie et de désenfumage” Accord-Cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible tacitement 3 fois, avec les montants maximum annuels suivants : Lot 1 : 4600 euros HT et Lot 2 : 2100 euros HT. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

17 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION. Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud". Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

388 000 (devise non précisée)

Montant attribué

388 000 (devise non précisée)

Offres reçues

6

Fauchage des voies d’intérêt communautaire Lot N° 1 : « Aire géographique Nord » Lot N° 2 : « Aire géographique Sud »

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Accord-cadre de techniques de l'information et de la communication. Fourniture de licences Microsoft nécessaires au bon fonctionnement de la communauté de communes et de ses communes membres. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises. Accord-cadre d'une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement deux fois par période de 12 mois (ou jusqu'à ce que le montant maximum annuel soit atteint), soit une durée maximale de 36 mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

15 mai 2026

Reconduction

Prévue

Prestations de fauchage des voies communautaires. La consultation est décomposée en 2 lots distincts : Aire géographique Nord et Aire géographique Sud. Accord-Cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible tacitement 3 fois, avec les montants maximum annuels suivants : Lot 1 : 24 000 euros HT et Lot 2 : 24 000 euros HT. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 avril 2026

Reconduction

Prévue

Organisation de séjours de vacances pour l'été 2026 (juillet-août) pour les enfants et les jeunes (de 8 à 17 ans révolus) domiciliés sur le territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.). Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée d'un an, non reconductible, sans montant minimum mais avec : Lot n° 1 : Séjour multi-activités avec un espace de baignade à proximité (en France) pour les 8-15 ans : un montant maximum sur 1 an de 49 500 € TTC ; Lot n° 2 : Séjour multi-activités à la mer (en France ou à l'étranger) pour les 13-17 ans : un montant maximum sur 1 an de 44 000 € TTC. L'accord-cadre débutera à compter de sa date de notification au titulaire et se terminera lorsque les prestations seront complètement exécutées. Il concerne les prestations qui seront exécutées pendant l'année selon les dates fixées pour chacun des lots. Il n'y a pas de limitation de participants. Possibilité de présenter une offre pour un ou la totalité des lots. Un candidat qui répondra à tous les lots devra obligatoirement remettre une proposition de séjour différente par lot.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

23 mars 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet la location et la maintenance de véhicules (entretien et assurances) destinées aux services de la Communauté de communes OSARTIS-MARQUION. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT. Les prestations feront l’objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans remise en concurrence. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de sa date de notification.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

25 février 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION. Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud". Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

13 février 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

388 000 (devise non précisée)

Avis rectificatif (ajout de la justification de la procédure accélérée). Organisation d'un service de Transport à la Demande (desserte zonale "de porte à porte", sur réservation) sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes Osartis-Marquion et, en périphérie du territoire vers certains pôles de santé, identifiés, des territoires voisins, à compter du 1er janvier 2026. Service exclusivement réservé aux personnes âgées de plus de 60 ans, en perte d'autonomie et aux personnes à mobilité réduite de plus de 18 ans et/ou en situation de handicap de plus de 18 ans. Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, d'une durée d'un an (1), à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement au maximum 3 fois par période successive d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum annuel soit atteint. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations (sous réserve de réservations ce jour) est fixée au 2 janvier 2026 (le service n'étant pas assuré les jours fériés). Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 novembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

380 000 (devise non précisée)

Organisation d'un service de Transport à la Demande (desserte zonale "de porte à porte", sur réservation) sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes Osartis-Marquion et, en périphérie du territoire vers certains pôles de santé, identifiés, des territoires voisins, à compter du 1er janvier 2026. Service exclusivement réservé aux personnes âgées de plus de 60 ans, en perte d'autonomie et aux personnes à mobilité réduite de plus de 18 ans et/ou en situation de handicap de plus de 18 ans. Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, d'une durée d'un an (1), à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement au maximum 3 fois par période successive d'un an ou jusqu'à ce que le montant maximum annuel soit atteint. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations (sous réserve de réservations ce jour) est fixée au 2 janvier 2026 (le service n'étant pas assuré les jours fériés). Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 novembre 2025

Reconduction

Prévue

Montant estimé

380 000 (devise non précisée)

Marché public de techniques de l'information et de la communication. Renouvellement de l'infrastructure informatique virtuelle de production de la communauté de communes Osartis-Marquion, ainsi que son serveur de sauvegarde. - Fourniture de l'intégralité du matériel et des logiciels nécessaires au fonctionnement, à la maintenance et à la supervision de la solution déployée. - Fourniture de l'ensemble des licences et outils nécessaires au fonctionnement, à la maintenance et à la supervision de la solution déployée. - Documentation. - Transfert de compétence avec l'équipe en charge de l'exploitation et du maintien en conditions opérationnelles (3 personnes). - Décommissionnement de l'infrastructure remplacée. Le dossier de consultation comporte une solution de base et 3 prestations supplémentaires éventuelles : PSE 1 : Extension de garantie matériels sur site 8 h ouvrées de 2 ans supplémentaires. PSE 2 : Extension Maintenance et support technique logiciels de 2 ans supplémentaires. PSE 3 : Doublement de la capacité mémoire et stockage. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition technique et financière pour chacune des PSE. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. Inversement, une offre limitée aux PSE ne comportant pas d'offre de base sera rejetée comme irrégulière. Le marché est conclu pour une durée de 8 mois, hors période de garantie et de maintenance. Le délai maximum d'exécution pour la fourniture du matériel, des licences et logiciels, d'une part, et pour la mise en service de l'infrastructure virtualisée et du serveur de sauvegarde, ainsi que le transfert de compétence d'autre part, est de 8 mois à compter de la date de notification du marché. A cela s'ajoute une période de garantie (pièces, main-d'oeuvre et déplacements) et un contrat de maintenance (partie logicielle et support technique) de 5 ou 7 ans.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

19 août 2025

Reconduction

Prévue

Finalisation de la procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION.

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

23 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION. Les prestations sont divisées en 5 lots. Le dossier de consultation comporte une solution de base. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : à défaut, l'offre sera considérée comme irrégulière. Le lot 2 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle définie au C.C.T.P. Une offre limitée à la prestation supplémentaire éventuelle ne comportant pas d'offre de base sera rejetée comme irrégulière. Inversement une offre limitée à l'offre de base sera rejetée comme incomplète. Prise d'effet du marché - durée : 1er janvier 2026 - 00h00 pour une durée de 48 mois. Il expirera le 31 décembre 2029.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

3 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

Marché de prestations intellectuelles. Mission d'assistance à l'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et Mission d'Evaluation Environnementale Stratégique (EES) de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION. Les prestations sont divisées en 15 missions : Mission n° 1 : Une connaissance approfondie du territoire et de l'EPCI. Mission n° 2 : Etat des lieux Climat-Air-Energie et analyse de la vulnérabilité du territoire face aux effets du changement climatique. Mission n° 3 : Etat initial de l'environnement (EIE). Mission n° 4 : Cadrage préalable. Mission n° 5 : Définition des objectifs territoriaux et d'une stratégie territoriale partagée. Mission n° 6 : Elaboration du programme d'actions. Mission n° 7 : Itérations et analyses. Mission n° 8 : Justification des choix réalisés et analyse des effets notables probables sur l'environnement. Mission n° 9 : Participer à l'établissement d'une méthode d'évaluation. Mission n° 10 : Elaboration du dispositif de suivi et d'indicateurs. Mission n° 11 : Assistance de l'EPCI dans les modifications du PCAET. Mission n° 12 : Réalisation du rapport environnemental. Mission n° 13 : Saisine de l'Autorité environnementale et suite des avis. Mission n° 14 : Suites à l'information et participation du public. Mission n° 15 : Déclaration environnementale. Ces missions correspondent aux 3 objets principaux du marché, déclinés comme suit : 1. Elaboration du PCAET. 2. Réalisation de l'Evaluation Environnementale Stratégique (EES). 3. Articulation entre les 2 à travers 3 grandes étapes : Démarche d'intégration / Analyse in fine / Démarche d'information et d'aide à la décision. Le contenu des prestations est détaillé dans le CCTP. Le marché est conclu pour une période maximale de 30 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations. Ce délai n'intègre pas les périodes de validation par les Elus.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

13 juin 2025

Reconduction

Non prévue